Et si les contrôles d'identité n'étaient pas constitutionnel

[racaille]

Et si les contrôles d'identité n'étaient pas constitutionnels?

Créé le 23/05/2011 à 16h31 -- Mis à jour le 23/05/2011 à 18h53



JUSTICE - C'est ce que tente d'établir un collectif d'avocats...

A quelques jours d'une mobilisation nationale contre le racisme, plusieurs dizaines d'avocats veulent s'attaquer aux contrôles d'identité en France, en particulier les contrôles au faciès, sur le plan de l’anti-constitutionnalité supposée du procédé. Pour ce faire, ils déposeront des requêtes au Conseil constitutionnel, sous forme de questions prioritaires de constitutionnalité, a-t-on appris lundi au cabinet de Me William Bourdon, animateur du collectif.

Ce procédé, rendu possible par la révision constitutionnelle de juillet 2008, permet de mettre en cause une disposition pénale en la déclarant inconstitutionnelle. Des requêtes seront déposées pendant deux semaines dans six grandes villes, notamment Paris, Lyon et Marseille, pour chaque dossier traité par la justice dans lequel il a été fait état d'un contrôle d'identité, précise-t-on de même source.

Les personnes d’origine africaine davantage contrôlées

«Des milliers de contrôles d'identité sont effectués chaque jour en France sur la base de l'article du code de procédure pénale 78-2 qui est extrêmement large et ne contient aucun moyen pour que le juge puisse vérifier le motif du contrôle d'identité», ajoute-t-on au cabinet de Me Bourdon. Pour le Syndicat des avocats de France et le Gisti, groupe d'information et de soutien des immigrés, cet article «viole gravement plusieurs droits et libertés fondamentaux constitutionnellement garantis». Les organisations citent dans un communiqué «la liberté d'aller et venir, le droit à un recours effectif et le principe de l'égalité devant la loi.»

Les juristes s’appuient également sur l’étude d’une ONG américaine, Open Society Justice Initiative, qui avait démontré que les personnes d'origine africaine avaient six à sept fois plus de risques d'être contrôlées à Paris. Selon un sondage de Harris interactive pour le quotidien Metro, publié lundi, une minorité de Français (13%) s'estime raciste mais les préjugés se banalisent dans la sphère publique et la capacité d'indignation est en recul.

Stéréotypes racistes

Ainsi, 47% des personnes interrogées pensent que les étrangers savent mieux profiter du système de protection sociale que les autres, 35% que les juifs ont plus d'influence que les autres dans les finances et les médias, 34% que les Roms sont plus souvent voleurs que les autres et 25% que les Arabes sont plus souvent délinquants que les autres. Plus on est âgé, moins on est diplômé et plus on vote à droite, plus on adhère à ces stéréotypes et plus on assume être raciste, selon l'enquête.

Le président de SOS racisme, Dominique Sopo, a dénoncé une inversion des valeurs de notre société dont le polémiste Eric Zemmour et la présidente du Front national Marine Le Pen seraient selon lui les chantres. «Les plus réactionnaires se glorifient de briser les tabous et deviennent les symboles du courage de parler vrai, alors qu'en réalité ils portent les préjugés les plus éculés», explique-t-il au quotidien gratuit Metro.

Le collectif «D'ailleurs nous sommes d'ici», soutenu par des ONG, syndicats et partis de gauche, appelle à des manifestations partout en France le 28 mai prochain contre la politique, selon lui répressive et xénophobe, du gouvernement et pour la régularisation des sans-papiers.

http://www.20minutes.fr/article/728996/ ... titutionne…

Vive la FranSSe !

[Nombrilist]

Je ne comprends pas pourquoi Dominique Sopo ne cite pas notre cher président comme chantre de cette inversion des valeurs, vu que c'est quand même lui le premier responsable. Néanmoins, cette problématique est très épineuse car ce qui s'énonce sans preuve peut se réfuter sans preuve, et comme il est interdit d'accumuler ces preuves... chacun campe sur ses positions.

[racaille]

Ce que j'ai trouvé intéressant dans cet article, c'est que peu de racistes ont conscience de l'être. Tout du moins si l'on en croit les sondages, enquêtes et études qui sont cités ici.

J'aurais tendance à dire que mon expérience personnelle me prouve que la banalisation des stéréotypes racistes n'est pas un fantasme. Il y a évidemment tous ceux qui n'ont pas attendu Le Pen pour le devenir ; il y a aussi ceux qui se sentent décomplexés par l'ambiance puante du contexte de crise et l'émulation qui prend sa source dans les discours haineux des politicards de la droite dure ; mais aussi tous ceux qui s'y adonnent de bonne foi, naïvement, et qui ne s'estiment pas racistes puisque dans leur tête le racisme c'est avant tout le suprémacisme, dire qu'une couleur de peau est supérieure à une autre. Alors que si ils répètent le poncif "les noirs ont le rythme dans la peau", ça va, parce que c'est même - toujours selon eux - plutôt flatteur pour les noirs.

[Nombrilist]

C'est raciste de penser que les noirs ont le rythme dans la peau ?

[Burdigala]

L'article oublie de préciser qu'il s'agit d'un collectif d'avocats bobo habitants les beaux quartiers, ceci expliquant qu'ils peuvent se permettre de la jouer humanistes, tandis que l'ouvrier du quartier populaire du coin ainsi que les maires de gauche et coco de villes sensibles, ne sont pas contre ces contrôles, ils en veulent même encore plus et demande encore plus de policiers.

Encore des bobos bourrés de pognon complètement déconnectés des réalités qui, pour déculpabiliser de leur statut de bourgeois, veulent être plus humanistes que les humanistes.

Ensuite, autre point que pas mal de monde semble oublier, il est toujours de bon ton de traiter la police de raciste, hors, que je sache, ce n'est pas les policiers qui mettent en prison mais des magistrats, étant donné que les magistrats sont majoritairement de gauche ( c'est ce qui se dit) comment se fait-il que personne ne se pose la question de savoir pourquoi nos magistrats remplissent nos prisons de eprosnnes d'origine immigrée? Le tapage sur les flics serait-ce le fait que c'est un milieu classé plutot à droite et le silence envers les magistrats viendrait-il du fait que la bien pensance ne veuille pas taper sur des camarades? Avant que les gauchistes du forum viennent éssayer de démolir cette géométrie variable, je précise qu'un collègue de l'UNSA-justice me l'a confirmé à demi mot. icon_biggrin

[racaille]

@Nombrilist : ben a priori oui, insinuer que l'ADN de négro est prévu pour danser au son du tam tam ça ressemble pas mal à du racisme ordinaire.

[racaille]

@Burdigala : tu vois des bobos partout ma parole. Quel rapport avec la cause qu'ils soutiennent de toute façon ? Même les bourges peuvent être sensibles à l'égalité de traitement lors des contrôles d'identité. On a déjà vu de mauvais avocats plaider des causes justes.

A propos de la police, je ne lis rien dans cette article affirmant que l'ensemble des forces de l'ordre est raciste, ni même que les policiers qui s'adonnent au contrôle de faciès le fassent de leur plein gré (directives "venues d'en haut" peut-être ? Pourquoi pas après tout...)

[Burdigala]

@Burdigala : tu vois des bobos partout ma parole. Quel rapport avec la cause qu'ils soutiennent de toute façon ? Même les bourges peuvent être sensibles à l'égalité de traitement lors des contrôles d'identité. On a déjà vu de mauvais avocats plaider des causes justes.
A propos de la police, je ne lis rien dans cette article affirmant que l'ensemble des forces de l'ordre est raciste, ni même que les policiers qui s'adonnent au contrôle de faciès le fassent de leur plein gré (directives "venues d'en haut" peut-être ? Pourquoi pas après tout...)

L'article ainsi que cette pseudo journée contre le racisme à laquelle se joint ce collectif n'a qu'un but, salir la police et la faire passer pour raciste, un leitmotiv qui dure depuis plus de 30 ans, seulement faudrait évoluer, pour travailler régulièrement avec la police mais aussi la gendamerie, se trouve dans leurs rangs de nombreux jeunes d'origine immigrée, comme chez nous d'ailleurs.
Les blacks, antillais et rebeu c'est pas ce qui manque dans les forces de l'odre et sont de plus en plus nombreux et c'est tant mieux, j'aurai d'ailleurs aimé voir la g..... des membres de ce collectif lorsque j'ai vu il y a quelques semaines à Bordeaux, 3 policiers (un blanc et deux métisses) controler des jeunes bronzés lookés cité, sans doute était-ce du racisme...

[Nombrilist]

Racaille, je ne trouve pas raciste de dire que les noirs ont le rythme dans la peau, même si évidemment, cela reste à prouver. Est-ce que c'est raciste de penser que les noirs sont en moyenne de meilleurs sprinters que les blancs ? Ou que les kényans sont en moyenne les meilleurs coureurs de fond du monde ? Car ce sont là des faits avérés.

Burdi, je crois que tu mélanges tout. Tu confonds immigration et délinquance. C'est quand même malheureux.

[Burdigala]

Je ne confond rien, si on on parle là de racisme et controle au faciès, je suppose qu'ont parle pas de Dupond ou Henri.

[Nombrilist]

Question: les contrôles d'identité, c'est bien juste pour lutter contre l'immigration clandestine ? Ou bien est-ce que cela a une autre utilité ?

[racaille]

@Burdigala : tu vois des bobos partout ma parole. Quel rapport avec la cause qu'ils soutiennent de toute façon ? Même les bourges peuvent être sensibles à l'égalité de traitement lors des contrôles d'identité. On a déjà vu de mauvais avocats plaider des causes justes.
A propos de la police, je ne lis rien dans cette article affirmant que l'ensemble des forces de l'ordre est raciste, ni même que les policiers qui s'adonnent au contrôle de faciès le fassent de leur plein gré (directives "venues d'en haut" peut-être ? Pourquoi pas après tout...)

L'article ainsi que cette pseudo journée contre le racisme à laquelle se joint ce collectif n'a qu'un but, salir la police et la faire passer pour raciste, un leitmotiv qui dure depuis plus de 30 ans, seulement faudrait évoluer, pour travailler régulièrement avec la police mais aussi la gendamerie, se trouve dans leurs rangs de nombreux jeunes d'origine immigrée, comme chez nous d'ailleurs.
Les blacks, antillais et rebeu c'est pas ce qui manque dans les forces de l'odre et sont de plus en plus nombreux et c'est tant mieux, j'aurai d'ailleurs aimé voir la g..... des membres de ce collectif lorsque j'ai vu il y a quelques semaines à Bordeaux, 3 policiers (un blanc et deux métisses) controler des jeunes bronzés lookés cité, sans doute était-ce du racisme...

C'est ton opinion. Hélas elle ne prend pas en compte les données factuelles qui poussent ces avocats à s'exprimer (en l'occurrence cette banalisation du racisme ordinaire que ces "bobos" ne sont pas les seuls à avoir remarqué). D'ailleurs je remarque que tu flingues le messager sans prendre la peine de lire le message, ou alors juste la petite partie sur laquelle tu extrapoles ici

***

Racaille, je ne trouve pas raciste de dire que les noirs ont le rythme dans la peau, même si évidemment, cela reste à prouver. Est-ce que c'est raciste de penser que les noirs sont en moyenne de meilleurs sprinters que les blancs ? Ou que les kényans sont en moyenne les meilleurs coureurs de fond du monde ? Car ce sont là des faits avérés.

Le fait que la plupart des grands sprinters soient noirs n'implique pas que tous les noirs sont bons en sprint. L'affirmation selon laquelle les noirs ont le rythme dans la peau implique quant à elle que tous les noirs ont le rythme dans la peau. Le racisme s'établit surtout dans la généralisation et donc par le stéréotype.

[Nombrilist]

"Le fait que la plupart des grands sprinters soient noirs n'implique pas que tous les noirs sont bons en sprint."

C'est pourquoi je dis "en moyenne". Mais en français, on fait le raccourci: les noirs courent plus vite que les blancs.

[racaille]

Le fait que les sprinters noirs courent rapidement n'implique pas non plus que la moyenne des noirs court plus vite que la moyenne des blancs ou des jaunes.

Quoi qu'il en soit, même dans le cas où il serait prouvé qu'en moyenne les noirs courent plus vite que les autres, cela pourrait éventuellement s'expliquer par une certaine conformité physiologique propre à certains groupes ethniques. Ce qui n'est pas le cas pour "la danse dans la peau", la danse n'étant pas une activité qui se mesure sur un plan strictement quantitatif, objectif et rationnel. Il n'y a pas de jury pour juger du meilleur sprinter, juste un chronomètre. Et en plus les plus grands danseurs sont souvent blancs ou latinos

Même sans tomber dans ce type d'ergotage, il me semble évident que les propositions "les noirs ont le rythme dans la peau" et "les sprinters les plus rapides sont noirs" ne sont pas équivalentes. La première est plus éloignée de la seconde que de celles qui disent que les arabes sont voleurs ou que les africains sont fainéants. ce sont plutôt ces propositions qui sont entendues dans les conversations de bistrot et donc dans les commissariats de police.

[mps]

Bon, ça chauffe, les gauchos ! On se sent vivre ?

On contrôle l'identité des automobilistes et des papiers de la voiture, avec un succès remarquable (10 % des gens en infraction). Faut-il aussi stopper ces contrôles ? Non, un défaut de contrôleincite à multiplier les gens sans permis, sans assurance,etc.

On contrôle les camions, identité, disque de roulage et périodes de repos, charge, etc. Faut-il l'arrêter au risque de voir des tpes épuisés et des camions aux essieux trainant par terre ? Non.

Venons-en aux piétons. Et éliminons tous ceux qui,comme moi, ne sont nullement dérangés par ces contrôles : une minute, quelques parolesamusantes et aimables, et le sentiment que la Police fait sonboulot.

Donc, votre vertueuse protestation tend à décider que les gens peuvent être contrôlés au volant d'un camion, d'une voiture, ou dans la rue ... sauf s'ils sont basanés ?  

vous devez vraiment vous emm... dans la vie pour vous enflammer sur ces conneries !