Hadopi : réduction de l'accès à la culture

[artragis]

LETTRE OUVERTE A NOS DIRIGEANTS
Madame le Député DURIEZ, Monsieur le Sénateur DANGLOT, Monsieur le Président de Région, Monsieur le ministre de l’Education Nationale, Monsieur le Premier Ministre, Monsieur le Président de la République,
Nous vous avons élu dans un suffrage demandé par le Général de Gaulle lors de l’établissement de la Vème République. Lorsque ce suffrage fut mis en place, le but avoué était de protéger les libertés de chacun, de faire participer le citoyen à la vie politique, et d’assurer les principes fondamentaux énoncés par la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, préambule de la constitution adoptée par référendum avec une nette majorité de la population. Ces acquis de liberté, d’autodétermination, nous les avons obtenus par nos ancêtres qui se sont battus contre le nazisme et le totalitarisme en général. Ils ont cru, du plus profond de leur être, au point même de nous l’apprendre dès notre enfance, que nos représentants librement élus seraient le symbole et les gardiens de cette liberté conquise. Or il est à remarquer que ce n’est pas le cas.
Durant les années 2009 et 2010 un projet de loi, initié par vous Monsieur le Président, défendu par vous Monsieur le Premier ministre et voté par vous Députés et Sénateurs, créant la Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet restreignit de beaucoup nos libertés fondamentales.
Partant d’un vrai problème –le non respect du droit à la propriété intellectuel des artistes- vous avez créé une fausse solution autant inefficace techniquement que liberticide par son application. En effet ce projet de loi réprimande fortement d’un côté tout téléchargement illégal (c’est-à-dire sans achat de droits) avec une riposte « graduée » et rend délinquant l’internaute qui se fait pirater son adresse IP.
C’est d’ailleurs cette technique de repérage de l’adresse IP qui fit, dès la première lecture du projet de loi, scandale parmi les concernés, c’est-à-dire les internautes et les professionnels du web. Madame la Député, Monsieur le Sénateur, vous et vos collègues parlementaires avez, quelque soit votre position sur le projet, par contre fait preuve d’une ignorance la plus complète du sujet. Vous avez voté une loi sans ne rien connaître du problème qu’elle levait. Un journal indépendant du web, interrogeant des parlementaires à la sortie des hémicycles à propos des bases même du sujet (Peer-to-Peer, IP, streaming…) obtenait des réponses qu’on aurait cru sorti du best-of d’un humoriste en vogue. Comment, dans ce contexte auriez-vous pu même amender ce projet de loi qui prévoyait déjà la fin de notre liberté sur la Toile.
Revenons donc un peu sur les moyens mis à disposition de HADOPI pour réduire le téléchargement illégal :
- Surveillance des réseaux Peer-to-Peer (e-mule étant le plus célèbre).
- Repérage du contrevenant via son adresse IP, et création d’un délit d’usurpation d’identité internet (usage d’une fausse adresse IP).
- Riposte graduée par l’envoie d’une lettre par e-mail, d’un recommandé puis d’une amende.

En elle-même cette riposte est obsolète. En effet les logiciels de navigation confidentielle, de brouillage d’IP, ou même de création aléatoire d’IP étant plus perfectionnés et efficaces qu’avant. Ce qui est le plus choquant c’est que cette riposte est totalement partielle et vient envahir des réseaux de partage de fichiers fortement utilisés comment espace collaboratifs par les internautes, mais surtout de moins en moins utilisés comme lieux de téléchargements de biens culturels. Enfin, le principe même du Peer-to-Peer vous empêche clairement de légiférer puisque c’est la nationalité du serveur d’émission (ou l’internaute émetteur) qui rend légal ou illégal le téléchargement, et certains pays sont peu regardants vis-à-vis des biens culturels. Cette loi ne fait donc que déplacer le piratage massif vers les outils non concernés par la loi et punira les petits « télé chargeurs » qui prennent un titre ou deux de temps en temps car ils n’ont pas les moyens de payer une quinzaine d’euros, voire plus un disque qui finira oublié car aujourd’hui tout est dématérialisé, sur les téléphones portables ou lecteurs spécialisés audio/vidéo. D’un point de vue culturel, cela ralentit l’œuvre que tous les gouvernements français, surtout de la Vème République avaient initiée : mettre la culture à disposition de tous. Nos artistes, quelques soient leurs revenus y perdent beaucoup.
Ces pertes sont d’ailleurs mises en évidence par un rapport de la Banque Fédérale des Etats Unis d’Amérique (Fed) qui affirme que « les téléchargements illégaux pourraient avoir un impact positif sur l’industrie de la musique ». Ce rapport explique en effet que les principaux utilisateurs des réseaux Peer-to-Peer sont en fait des citoyens qui téléchargent peu, et à faible fréquence. Ces téléchargements sont d’ailleurs très souvent suivis d’un achat ou d’un téléchargement, cette fois ci légal. Cette idée est confirmée par un rapport de Google à propos de sa librairie gratuite qui met à disposition en libre accès des parts importantes de livres numérisés à la volée. Après visionnage des extraits, voir d’articles complets en cas d’essais, le livre, ou du moins l’auteur du livre concerné est acheté sur les librairies en ligne (Amazon, Allapage…).
Qu’avons-nous décidé de faire ? Réprimer, durement les gens qui finissaient par acheter sans se préoccuper de ceux qui occasionnent réellement un préjudice aux artistes (quelle que soit leur richesse déjà amassée).
Dans un premier lieu, beaucoup de citoyens et d’internautes ont cru à un lobby des grandes compagnies de production. Nous avons déchanté lorsqu’à leur demande, les Etats Unis, en pleine bataille pour se donner un système de santé plus juste, ont créé la licence globale, proposée à de multiples reprises par les citoyens concernés par le téléchargement.

Pourquoi ne pas avoir choisi cela à notre tour ? Pourquoi s’être emmêlé dans des luttes parlementaires d’un pathétique accablant (on se cache derrière les sièges, on vote en catimini, quel exemple de démocratie !) ? Pourquoi ne pas être revenus aux fondements de notre démocratie ? Pourquoi avoir laissé faire l’envie irrépressible de répression de Monsieur le Président de la République et son parti ?

Les bases de notre République sont inscrites dans les Droits de l’Homme et du Citoyen, notamment dans le droit à la liberté de penser, de presse, d’expression en général. De là tous les gouvernements passés ont donné une importance extrême à la culture et à la propriété intellectuelle. Cette loi brise toute cette exception française qui protégeait toute propriété intellectuelle tout en la diffusant à un large public qui se voyait ainsi élevé socialement, culturellement, intellectuellement.
Monsieur le Ministre de l’Education Nationale, pourquoi ne pas être intervenu ? Vous le savez pourtant aussi bien que moi, les élèves ont besoin de voir des films, des reportages, d’écouter de la musique quel que soit le genre. Vous le savez aussi bien que moi, nous avons de gros problèmes avec les langues étrangères. Vous le savez aussi bien que moi, il n’y a pas plus efficace et pédagogique qu’une chanson ou un film étranger en version originale pour améliorer et sa compétence d’expression et celle de compréhension. Internet et le téléchargement, n’est-ce pas cette possibilité mise à disposition de tous, quelles que soient nos ressources, d’avoir accès à toutes ces libertés et à la culture ?
Reste donc le problème du dédommagement des artistes qui sont propriétaires de leurs titres (musicaux, cinématographiques, écrits…). La première solution a été, outre Atlantique de créer une licence globale, payée de toute façon par les internautes mais qui leur permet de télécharger dans un répertoire extrêmement large de manière transparente (accès à des statistiques claires) et légale.
La France a refusé, assumons donc notre choix et présupposons que la licence globale aurait été une erreur. Les internautes qui téléchargent le plus, sont le public jeune, donc dans le système éducatif. Ils sont donc sous la responsabilité du ministère de l’Education, et l’accès à leur culture doit être financé par le conseil régional.
Si le Ministère de l’éducation national passe des accords avec des compagnies de production musicale pour mettre en ligne librement pendant quelques semaines les titres actuels ou anciens, des films en français et en version originales, chaque région n’aurait plus qu’à financer un site web où figurerait la liste des œuvres sélectionnées par l’état, plus une liste d’œuvre sélectionnées par la région, notamment pour promouvoir la culture régionale.
Ce serait ainsi le seul coût pour la région : embaucher un webmestre pour créer et administrer le site qui aurait ses propres revenus via la publicité, ou la vente d’œuvre subventionnées. L’argent ainsi gagné serait dès lors reversé aux compagnies de production et aux artistes qui bénéficieront de la vente de leur titre et en plus de statistiques claires (pour l’obtention d’un disc d’or, par exemple). Les élèves ayant accès à la culture gratuitement, librement, ils ne se porteraient plus sur le téléchargement illégal. Cela renforcera par contre l’efficacité répressive de la Haute Autorité mise en place par le gouvernement puisque seuls ceux qui téléchargent massivement et illégalement (et donc sont préjudiciables aux artistes) seraient punis.

Quant au conseil constitutionnel, il serait dès lors obligé d’accepter cette loi puisqu’elle est fondée sur les principes même de notre République, garantissant le libre accès à la culture, de manière égale pour chaque élève tant qu’il est dans le système scolaire.

Messieurs, c’est donc en usant de ma dernière goutte d’espoir et pour garder intacte ma liberté de parcourir la Toile librement, que j’écris cette lettre et vous pris de croire mes sentiments les plus distingués.

Artragis.


PS : le nom du député et du sénateur sont dû à ma position géographique...
http://artragis.skyrock.com/2889292629- ... eants.html

[El Fredo]

Intention louable mais heureusement inutile, le gouvernement ayant réussi à saboter de lui-même tous les moyens prévus par HADOPI, lire cet article réjouissant de Maitre Eolas :

http://www.maitre-eolas.fr/post/2010/06 ... sine-à-gaz…

[racaille]

Excellent cet article, merci d'avoir fait circulé. J'apprécie l'humour de l'auteur

[artragis]

Sympa racaille, l'auteur c'est moi...(un peu d'auto satisfaction ne fait pas de mal)

[racaille]

Désolé je parlais de l'article de maître Eolas qui m'a bien remonté le moral

Mais ton texte est aussi très bien ficelé, quoique dans un registre différent. En tout cas, bravo d'avoir réussi à rédiger cette synthèse ! C'est une initiative individuelle de ta part ou bien il s'agit d'un collectif que tu représentes ?

Je pense personnellement que la meilleure riposte que l'on puisse faire à cette loi débile et rétrograde, c'est de la niquer sans capotes avec toute la technologie mise à notre disposition. Et surtout de bien veiller à ne plus jamais donner notre fric à ces crevures d'"ayants droit". Je regrette que le gouvernement n'ait pas fait acte de pédagogie en proposant aux français une offre alternative, très peu coûteuse puisqu'elle est gratuite : la création libre de droits. Mais qu'attendre de plus d'une meute aux ordre de la main qui les nourrit ?

[artragis]

Mais ton texte est aussi très bien ficelé, quoique dans un registre différent. En tout cas, bravo d'avoir réussi à rédiger cette synthèse ! C'est une initiative individuelle de ta part ou bien il s'agit d'un collectif que tu représentes ?

d'abord désolé pour le malentendu (mais comme je l'ai écris, de l'auto satisfaction ne fait de mal à personne), mais non, c'est une initiative personnelle car je trouve que la gratuité de la musique et la défense des droits d'auteurs ne sont pas opposée. Seulement, on a mis le maître mot "repression" avant tout et c'est embêtant.

Je pense personnellement que la meilleure riposte que l'on puisse faire à cette loi débile et rétrograde, c'est de la niquer sans capotes avec toute la technologie mise à notre disposition.

Non, je ne pense pas que ça soit une riposte, au pire ça donnera lieu à d'autres débilités et une escalade débutera sans pouvoir s'arrêter.
La licence globale, ma solution, la licence libre de droit, ajouté au créative commons suffirait à suppléer cette loi, à la rendre moins liberticide, à faire respecter le doit d'auteur, et de créer une nouvelle égalité dans la culture.
Pour l'instant, je n'ai publié cette lettre que sur le web, mais il se peut qu'après les premiers scandales déclanchés par HADOPI, et surtout après 2012 j'envoie cette lettre aux personnes concernées.

[Gis]

Excellente idée mon cher artragis.. qu'au moins les gens voient que des jeunes s'intéressent à quelque chose, réagissent face à l'irréflexion !
 

[racaille]

Je pense personnellement que la meilleure riposte que l'on puisse faire à cette loi débile et rétrograde, c'est de la niquer sans capotes avec toute la technologie mise à notre disposition.

Non, je ne pense pas que ça soit une riposte, au pire ça donnera lieu à d'autres débilités et une escalade débutera sans pouvoir s'arrêter.
La licence globale, ma solution, la licence libre de droit, ajouté au créative commons suffirait à suppléer cette loi, à la rendre moins liberticide, à faire respecter le doit d'auteur, et de créer une nouvelle égalité dans la culture.
Pour l'instant, je n'ai publié cette lettre que sur le web, mais il se peut qu'après les premiers scandales déclanchés par HADOPI, et surtout après 2012 j'envoie cette lettre aux personnes concernées.

La licence globale est une solution. Perso je préfère la solution qui consiste à adapter le système aux habitudes des internautes, et pas le contraire. Il s'agit avant tout de faire plier ceux qui pensent que les comportements de tous ne doivent être déterminés que par l'idéologie d'une poignée. Je continue à préconiser le piratage massif, ne serait-ce que par "sport".

[artragis]

Je ne pense pas, ça ne fait que créer des zones de non droit puisque ça encourage les légiférants à créer des lois de manière effreinée juste pour se venger de leur échec précédent. Je pense qu'il faut passer par l'échelle européenne pour créer une véritable banque de téléchargement gratuite, une licence globale et, pourquoi pas une licence sans droit mais qui permettrait d'entrer dans les comptages de disc d'or etc. afin de faire sortir les artistes de l'ombre, un buzz est si vite arrivé.

[racaille]

Je n'ai pas peur des réponses autoritaires au piratage. Depuis que je m'intéresse un peu à l'informatique je n'ai jamais vu une telle réponse triompher plus d'un mois ou deux avant d'être systématiquement débordé dans la joie et la bonne humeur. Je suis d'ailleurs intimement convaincu que les législateurs spécialisés dans l'économie numérique sont parfaitement conscient d'avoir toujours un coup de retard. Ils se contente de sauver les apparences en légiférant dans le vide; Laissons-les s'épuiser, il le seront avant nous c'est certain

PS : Je précise que je n'ai que très rarement besoin de recourir au piratage. Je n'écoute pas de musique commerciale et je n'ai rien à foutre du dernier film de Kad Merad. Pour moi c'est plus une question de rapports de force et de résistance à l'ordre imposé par quelques intérêts économiques, plutôt qu'une question de survie personnelle (genre il me faut ma dose quotidienne de "produits culturels" estampillés Sacem & Co, vite !).

[El Fredo]

De toute façon cette loi débile n'avait qu'un seul objectif pour Sarkozy : enfoncer un coin entre la gauche et le monde de la culture, ce qui a partiellement réussi (cf. les interventions de Pierre Arditi pourtant fervent militant de gauche). C'est d'ailleurs une constante chez Sarkozy que de viser dans toute action, non à répondre à un besoin ou s'attaquer à un problème, mais à obtenir un effet politique.

Pour le sondage, j'ai voté "la garder telle qu'elle est" vu qu'elle a l'immense avantage d'être totalement inefficace et de neutraliser la situation.

(au passage j'ai oublié de féliciter artragis pour la qualité de son texte !)

[logan]

N'importe quoi El Fredo, cette loi répond à un lobby d'artistes et d'industries musicales qui ont soutenu Sarkozy, ce n'est qu'un renvoie d'ascenseur et non pas un coup politique pour diviser la gauche, les artistes que tu cites n'ont aucun poids politique ce sont juste des artistes

[artragis]

N'importe quoi El Fredo, cette loi répond à un lobby d'artistes et d'industries musicales qui ont soutenu Sarkozy, ce n'est qu'un renvoie d'ascenseur et non pas un coup politique pour diviser la gauche, les artistes que tu cites n'ont aucun poids politique ce sont juste des artistes

Comme je l'ai dit, on ne peut pas penser que le lobby d'industrie musicale soit le principal piston de cette loi puisque la même industrie a DEMANDE aux USA la licence globale et non la répression.
Par contre j'adhère plus à la théorie de El Fredo sur le coup politique qu'à un lobby artiste. En effet les artistes ont été les premiers à se faire connaître via la gratuité d'internet (ex Kamini, Grégoire...) et à lancer des compagnies de production originales (MyMajorCompanie...).

Depuis que je m'intéresse un peu à l'informatique je n'ai jamais vu une telle réponse triompher plus d'un mois ou deux avant d'être systématiquement débordé dans la joie et la bonne humeur. Je suis d'ailleurs intimement convaincu que les législateurs spécialisés dans l'économie numérique sont parfaitement conscient d'avoir toujours un coup de retard.

Le législateur de l'économie numérique sait faire quoi? Un twitt, un mur facebook, un article de blog. Ca va pas plus loin. Ces imbéciles ne savent ni créer,ni administrer un site web ou un forum et ce malgré les outils clés en main disponibles gratuitement. Alors va-t-en leur demander de connaître les ressords du téléchargement qui sont aussi variés que nombreux... Ils n'ont pas un train de retard, ils sont juste coincé à la gare sur leur vieux windows 95... Eux quand on leur parle d'internet sans fil, ils pensent à une caisse moins de 10 articles avec moins de deux minutes d'attente.
il s'agit juste d'une volonté aveugle de réprimer avec les moyen d'hier, c'est tout.

[Nombrilist]

"les artistes que tu cites n'ont aucun poids politique ce sont juste des artistes"

Les artistes passent à la télé. Et il n'y a pas qu'Arditi, il y en a plein d'autres.

[logan]

 

. En effet les artistes ont été les premiers à se faire connaître via la gratuité d'internet (ex Kamini, Grégoire...) et à lancer des compagnies de production originales

Mais lol ya aucune commune mesure entre Johny Jean Reno Christian clavier etc ... etc ... etc ... et les pauvres malheureux artistes qui se sont fait connaitre via internet. Les intérêts ne sont ps les mêmes. Les premiers estiment qu'ils perdent des millions à cause du piratage, les autres eux effectivement fondé leur notoriété via le partage sur internet et via la gratuité.

Ce sont les premiers qui font lobby, et comme par hasard certains d'entre eux sont les meilleurs amis de Sarkozy.
C'est un renvoie d'ascenseur c'est évident.

Pour les maisons de disque je ne te crois pas sur parole Artragis, peux-tu prouver ton affirmation ?