Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

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Nolimits
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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par Nolimits » 14 déc. 2017, 19:06:38

GAB a écrit :
14 déc. 2017, 18:24:19
El Fredo a écrit :
14 déc. 2017, 10:39:12
NDDL n'est pas un PPP, faut arrêter de raconter n'importe quoi. C'est une DSP, ça n'a absolument rien à voir.
C'est une délégation de service public ET un partenariat public privé .

http://acipa.presse.free.fr/Articles/ATTAC20130228.pdf

Ps : Très bon article sur la ZAD dans le Charlie hebdo de ce 13/12 .
Les tracts de "Attac" comme référence... :roll:
(c'est aussi sérieux que nous sortir une étude de Mosanto qui nous dit que le Round-Up est super)

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El Fredo
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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par El Fredo » 14 déc. 2017, 19:24:55

GAB a écrit :
14 déc. 2017, 18:24:19
El Fredo a écrit :
14 déc. 2017, 10:39:12
NDDL n'est pas un PPP, faut arrêter de raconter n'importe quoi. C'est une DSP, ça n'a absolument rien à voir.
C'est une délégation de service public ET un partenariat public privé .
NON NON ET NON ! C'est une DSP, point final. DSP et PPP sont mutuellement exclusifs :

- Dans une DSP, l'Etat est propriétaire de l'infrastructure d'intérêt public et en délègue l'exploitation à une entreprise.
- Dans un PPP, l'entreprise est propriétaire de l'infrastructure et la loue à l'Etat qui l'exploite assurer sa mission de service public.

Explique-moi comment ça peut être les 2 en même temps.

Cette histoire de PPP est une vieille intox des opposants qui est propagée et perpétuée soit par incompétence soit par malhonnêteté intellectuelle afin de décrédibiliser le projet sachant que les PPP ont (à juste titre) mauvaise presse vu le nombre de scandales façon Ballardgate.

A noter que de nombreux aéroports français sont exploités sous DSP.
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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par GAB » 14 déc. 2017, 19:28:59

Nolimits a écrit :
14 déc. 2017, 19:06:38
Les tracts de "Attac" comme référence... :roll:
(c'est aussi sérieux que nous sortir une étude de Mosanto qui nous dit que le Round-Up est super)
Le nouvelobs vous convient mieux ?
Le fond du problème, en dehors des questions d’autorité et d’amour-propre,
n’est-il pas dans l’équation économico-financière à laquelle est confronté l’Etat,
pour avoir signé en 2010 une concession [PDF] doublée d’un partenariat public-privé (PPP)
particulièrement favorable au concessionnaire Vinci ?

https://tempsreel.nouvelobs.com/rue89/r ... vinci.html

Il n'est pas nécessaire que l'état soit propriétaire de l'infrastructure pour qu'il délègue le service
qui serait normalement de son ressort .
Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par Nolimits » 14 déc. 2017, 19:30:23

GAB a écrit :
14 déc. 2017, 19:28:59
Nolimits a écrit :
14 déc. 2017, 19:06:38
Les tracts de "Attac" comme référence... :roll:
(c'est aussi sérieux que nous sortir une étude de Mosanto qui nous dit que le Round-Up est super)
Le nouvelobs vous convient mieux ?
Oui.

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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par El Fredo » 14 déc. 2017, 20:26:43

GAB a écrit :
14 déc. 2017, 19:28:59
Nolimits a écrit :
14 déc. 2017, 19:06:38
Les tracts de "Attac" comme référence... :roll:
(c'est aussi sérieux que nous sortir une étude de Mosanto qui nous dit que le Round-Up est super)
Le nouvelobs vous convient mieux ?
Le fond du problème, en dehors des questions d’autorité et d’amour-propre,
n’est-il pas dans l’équation économico-financière à laquelle est confronté l’Etat,
pour avoir signé en 2010 une concession [PDF] doublée d’un partenariat public-privé (PPP)
particulièrement favorable au concessionnaire Vinci ?

https://tempsreel.nouvelobs.com/rue89/r ... vinci.html

Il n'est pas nécessaire que l'état soit propriétaire de l'infrastructure pour qu'il délègue le service
qui serait normalement de son ressort .
C'est pas le Nouvel Obs mais une tribune de Corinne Lepage, qui cite un soi-disant PPP sans donner de source. Le seul contrat mentionné dans sa tribune est justement la fameuse DSP (plus exactement une CSP mais on chipote). Mais si tu trouves une source pour ce fameux contrat ça m'intéresse...

En attendant, l'infrastructure aéroportuaire sera bien sous le régime de la DSP et pas du PPP, l'Etat en sera propriétaire et l'entretien incombera au concessionnaire (AGO).

Et sinon, Légifrance, c'est mieux ou moins bien qu'une tribune sur l'Obs ?

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decr ... D/jo/texte
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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par Nolimits » 14 déc. 2017, 20:52:35

Oupsss... Je n'avais pas fait gaffe que c'était juste une tribune ! (Ce ne vaut donc pas bien plus qu'un tract...) Merci @elfredo d'avoir rectifié.

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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par Nolimits » 04 janv. 2018, 12:53:39

Notre-Dame-des-Landes : un plan à la Larzac pour l'évacuation de la ZAD
Une évacuation au cas par cas. Cela ferait d'ailleurs les affaires des forces de l'ordre, puisque cela signifie qu'on s'oriente vers une évacuation de la ZAD au cas par cas, et non pas vers une évacuation totale et musclée. Si le projet est abandonné, les paysans historiques, qui ont toujours refusé de bouger, à n'importe quel prix, et détiennent plusieurs centaines d'hectares pourraient rester sur place. Ils ne sont pas les seuls, puisque les locataires historiques sont également fondés à rester, comme peut-être une partie des Zadistes arrivés depuis cinq ou six ans, et qui ont démarré une activité agricole déclarée à la chambre d'agriculture. Ne resteraient donc à évacuer que les Zadistes qui veulent absolument rester hors-cadre - ce que pourrait faire le gouvernement ne serait-ce que pour montrer sa détermination sur ce dossier.
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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par politicien » 05 janv. 2018, 20:25:12

Notre-Dame-des-Landes: Philippe a entamé un ultime tour de table

Edouard Philippe a affirmé aux élus locaux concernés que la décision sur le projet d'aéroport controversé de Notre-Dame-des-Landes, attendue entre le 15 et le 30 janvier, n'était pas encore prise.

Image



Edouard Philippe a entamé vendredi 5 janvier un ultime et vaste tour de table pour échanger avec les élus locaux concernés par le projet d'aéroport très controversé de Notre-Dame-des-Landes, en les assurant que la décision, attendue entre le 15 et 30 janvier, n'était pas prise. Alors que l'hypothèse alternative d'un réaménagement de l'aéroport existant a été éclairée d'un jour nouveau, et favorable, par le rapport des médiateurs remis mi-décembre, rien n'est encore tranché, a rappelé le Premier ministre aux parlementaires de Loire-Atlantique reçus vendredi.


Le verdict sera bien donné "entre le 15 et le 30 janvier", ont indiqué plusieurs députés vendredi à la sortie de leur entretien, auquel assistait également le ministre de la Transition écologique Nicolas Hulot. Construction d'un nouvel aéroport ou réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique, "la décision n'est pas prise", a aussi soutenu le président de l'Assemblée nationale François de Rugy.


Edouard Philippe "nous l'a martelé", a confirmé la députée LREM Aude Amadou, favorable au projet de Notre-Dame-des-Landes. Cette consultation "n'était pas une séance de câlinothérapie (des pro-aéroport) contrairement à ce qui s'est dit", a-t-elle insisté.


Des cinq sénateurs de Loire-Atlantique conviés vendredi matin, seulement deux se sont déplacés pour une heure d'entretien "très cordial", selon l'écologiste Ronan Dantec, opposé au projet. Le "souci principal" de M. Philippe a été de les "convaincre qu'il n'avait pas encore décidé", a-t-il souligné auprès de l'AFP.


Les dix députés du département (9 LREM, 1 MoDem), reçus en début d'après-midi avant une trentaine de maires, ont chacun pu faire valoir leurs positions. Six ont affirmé leur soutien à un nouvel aéroport, deux entretiennent une posture médiane et deux autres s'affichent contre (M. de Rugy et Sarah El Haïry). "Cela s'est exprimé dans un climat très serein, dans une écoute active, dans l'échange. Chacun a parlé autant qu'il le souhaitait", a expliqué la députée Anne-France Brunet.


M. de Rugy, ex-écologiste, réélu député sous la bannière de LREM, a "salué la méthode", qui contraste avec le "pourrissement qui a été trop longtemps la méthode des gouvernements successifs depuis 10 ans".

Divergences sur le rapport des médiateurs


Les divergences se sont toutefois exprimées sur le rapport des trois médiateurs, commandé par l'exécutif en juin et qui cristallise les critiques des partisans de la construction d'un nouvel aéroport.


Pour M. de Rugy, il permet d'apporter des "données clairement équilibrées". Mais l'ancien président de la région Pays-de-la-Loire Bruno Retailleau y voit un "rapport biaisé, qui présente de graves lacunes", a-t-il dénoncé jeudi auprès de l'AFP . "Sceptique" et dans l'attente "d'élements d'explication" sur le travail des médiateurs avant de se rendre à Matignon, Aude Amadou ne se montrait guère plus convaincue après la réunion.


(...)


Article complet sur https://www.challenges.fr/entreprise/tr ... ble_558334
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johanono
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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par johanono » 05 janv. 2018, 22:33:20

Le PPP et la DSP sont deux mécanismes différents, mais nullement exclusifs l'un de l'autre.

Le PPP est un mode de financement de l'infrastructure, la DSP est un mode d'organisation de l'activité de service public.

Le PPP (en droit administratif, on parle de contrat de partenariat) est un contrat administratif par lequel l'autorité administrative confie à une société privée (ou à un consortium) le soin de financer, concevoir et organiser les travaux de construction d'une infrastructure publique quelconque. En gros, la société privée (ou le consortium) fait crédit du coût des travaux à l'autorité administrative et assure en même temps la maîtrise d'ouvrage. En contrepartie, l'autorité administrative doit verser une indemnité à son co-contractant pendant la durée du contrat (en gros, elle rembourse le crédit).

Dans une DSP, l'autorité administrative confie à une société privée le soin d'exploiter tel ou tel service public : en contrepartie, la société concessionnaire se rémunère sur l'usager. Exemple type : une commune confie la gestion des eaux à une société privée, qui se rémunère alors en adressant des factures d'eau aux consommateurs.

De prime abord, le PPP semble plus favorable aux partenaires privés, qui perçoivent un loyer (ou une indemnité) dont le montant est fixé à l'avance, dans le contrat, indépendamment de ce que seront les résultats d'exploitation. En gros, si l'exploitation de l'infrastructure s'avère déficitaire, le montant du loyer (ou de l'indemnité) ne changera pas, c'est donc bien la puissance publique qui assume le risque financier éventuel lié à un déficit d'exploitation. Inversement, dans la DSP, la société concessionnaire se rémunère sur l'usager, elle encourt donc un risque financier en cas de sous-exploitation.

Ceci dit, ces deux montages différents ne sont pas exclusifs l'un de l'autre. Selon les cas, on peut parfois avoir un mélange des deux.

Tout d'abord, on peut envisager que la société privée (ou le consortium) ayant financé et assuré la maîtrise d'ouvrage pour la construction de telle ou telle infrastructure dans le cadre d'un PPP assure ensuite l'exploitation du service public y afférant, en se rémunérant donc sur les usagers, dans le cadre d'une DSP.

Mais on peut aussi imaginer que la construction d'une infrastructure soit dirigée et financée par une société privée (ou un consortium) dans le cadre d'un PPP, et que la gestion du service public correspondant soit assurée par une autre société (publique ou privée) dans le cadre d'une DSP. C'est très net avec la LGV Bretagne-Pays de Loire : la construction a été faite et financée par Eiffage, qui en retour perçoit des loyers fixes de la part de SNCF Réseau (RFF à l'époque), mais la gestion de la ligne est ensuite assurée par SNCF Réseau dans le cadre d'une DSP (ce qui permet à SNCF Réseau de percevoir des redevances d'exploitation de la part des sociétés qui font circuler les trains (la SNCF aujourd'hui, et bientôt d'autres opérateurs privés). Si la SNCF n'avait pas été scindée en plusieurs entités juridiques distinctes, elle aurait elle-même versé un loyer à Eiffage (en exécution du PPP) et se serait rémunérée sur les usagers (en tant que délégataire de service public).

S'agissant de l'aéroport de NDDL, il y avait à la fois une concession d'exploitation (c'est-à-dire une DSP) en faveur d'une société dénommée "Aéroports du Grand Ouest", elle-même filiale de Vinci, qui finance le plus gros de la construction et se rémunère ensuite sur l'usager (en l'occurrence, les compagnies aériennes). Il ne semble pas fait mention de loyers à reverser à Eiffage par l'autorité publique. On est donc plus proche d'une DSP que d'un vrai PPP. Mais là où les choses se compliquent, c'est quand on constate que les collectivités financent environ 40% du coût de l'aéroport : on se dit finalement que le risque financier encouru par Eiffage est assez faible...

Au surplus, on notera que dans l'article 4C de la convention annexée au décret cité par Fredo, il est dit :
que "Article 4.C
Droits réels sur l'aérodrome de NDDL
Le concessionnaire bénéficie de plein droit, dans les conditions prévues par le code général de la propriété des personnes publiques et du code du domaine de l'Etat, de droits réels sur les ouvrages de la concession, à l'exception des biens énumérés à l'article 3 pour lesquels le bénéfice de droits réels est subordonné à une décision expresse du ministre chargé de l'aviation civile.
Donc le propriétaire est en l'occurrence le concessionnaire, ce qui nous rapproche quand même du PPP...


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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par karoline » 23 janv. 2018, 11:33:07

"La France est l'un des pays d'Europe qui comptent le plus grand nombre d'aéroports comparé à sa population : un aéroport pour 358 000 habitants. Au Royaume-Uni c'est seulement un pour 2 millions d'habitants et en Allemagne un pour 4 millions d'habitants", explique Jean-Paul Chapel.
La plupart des aéroports en déficit

La France a beaucoup de petits aéroports. "63 ont un trafic inférieur à 3 000 passagers par an. Des aéroports en déficit : seulement un aéroport sur cinq est rentable", précise le journaliste. Nombreux sont les députés qui veulent un aéroport pour le territoire dans lequel ils ont été élus, sous prétexte de développement économique.

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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par GAB » 24 janv. 2018, 09:12:56

Méme la CGT Vinci se félicite de l'abandon du projet d'aéroport :

http://www.communisteslibertairescgt.or ... Vinci.html
Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par johanono » 24 janv. 2018, 09:28:07

karoline a écrit :
23 janv. 2018, 11:33:07
"La France est l'un des pays d'Europe qui comptent le plus grand nombre d'aéroports comparé à sa population : un aéroport pour 358 000 habitants. Au Royaume-Uni c'est seulement un pour 2 millions d'habitants et en Allemagne un pour 4 millions d'habitants", explique Jean-Paul Chapel.
La plupart des aéroports en déficit

La France a beaucoup de petits aéroports. "63 ont un trafic inférieur à 3 000 passagers par an. Des aéroports en déficit : seulement un aéroport sur cinq est rentable", précise le journaliste. Nombreux sont les députés qui veulent un aéroport pour le territoire dans lequel ils ont été élus, sous prétexte de développement économique.
Mais il faut comparer ce qui est comparable. La France est le pays le plus vaste de l'UE, et l'un des moins densément peuplés. Donc si l'on veut conserver une certaine proximité géographique (c'est-à-dire faire en sorte que chaque habitant du territoire français soit à moins de 100 ou 200 ou 300 km d'un aéroport), ça implique de multiplier le nombre d'aéroports : autant d'aéroports qui ne seront pas rentables.

Et la remarque vaut pour les hôpitaux ou les autres services publics.

Après, il y a des priorités à dégager. Autant je pense que l'exigence de proximité n'est pas indispensable pour les aéroports (car ce n'est quand même pas tous les jours qu'on prend l'avion), autant je pense qu'il est important de préserver cette proximité pour d'autres services publics tels que les hôpitaux.


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Re: Nouveaux aéroports en France : en avons-nous besoin ?

Message non lu par karoline » 24 janv. 2018, 23:44:43

johanono a écrit :
24 janv. 2018, 09:28:07
Mais il faut comparer ce qui est comparable. La France est le pays le plus vaste de l'UE, et l'un des moins densément peuplés. Donc si l'on veut conserver une certaine proximité géographique (c'est-à-dire faire en sorte que chaque habitant du territoire français soit à moins de 100 ou 200 ou 300 km d'un aéroport), ça implique de multiplier le nombre d'aéroports : autant d'aéroports qui ne seront pas rentables.

Et la remarque vaut pour les hôpitaux ou les autres services publics.

Après, il y a des priorités à dégager. Autant je pense que l'exigence de proximité n'est pas indispensable pour les aéroports (car ce n'est quand même pas tous les jours qu'on prend l'avion), autant je pense qu'il est important de préserver cette proximité pour d'autres services publics tels que les hôpitaux.
C'est certain qu'il ne faut pas comparer un aéroport et un hôpital!!

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