Monsanto condamné pour l'intoxication d'un agriculteur

[Naudeon]

Monsanto va faire appel et plaidera que l'agriculteur n'a pas respecté les consignes de sécutité.

[lancelot]

C'est déjà ce qu'ils ont du plaider en première instance, non ?

[politicien]

Bonjour,

Le groupe Monsanto, géant américain des pesticides, va faire appel de sa condamnation prononcée lundi 13 février à Lyon pour l'intoxication d'un agriculteur charentais, la première du genre, a annoncé un de ses représentants mardi 14 février. Le semencier a été jugé responsable par le tribunal de Lyon, qui a ordonné une expertise des préjudices subis par Paul François, un céréalier de 47 ans. Il a subi de graves troubles neurologiques après avoir inhalé en 2004 du Lasso, pesticide aujourd'hui interdit.

"Monsanto va faire appel de cette décision. Nous sommes déçus par la décision du tribunal", a dit sur France Info Yann Fichet, directeur des relations institutionnelles de Monsanto France. Le procès en appel se déroulera dans un délai de plusieurs mois à un an. Il déclare que les produits pesticides ne sont pas "anodins", mais souligne que les utilisateurs en sont informés par l'étiquetage et juge que la preuve n'a pas été apportée de la culpabilité du Lasso.

(...)

L'agriculteur a décidé d'attaquer Monsanto, à qui il reproche un défaut d'information, la présence de chlorobenzène n'étant pas mentionnée sur l'étiquette. Il reproche en outre la diffusion par l'entreprise d'un produit qu'elle savait dangereux. http://www.lemonde.fr/societe/article/2 ... _3224.html

Qu'en pensez vous ?

A plus tard,

[Nombrilist]

"L'agriculteur a décidé d'attaquer Monsanto, à qui il reproche un défaut d'information, la présence de chlorobenzène n'étant pas mentionnée sur l'étiquette."

Ah, alors là c'est un autre paire de manche. A mon avis, Monsanto n'a aucune chance de gagner. Le chlorobenzène est une vraie saloperie.

[politicien]

Bonjour,

C’est un long combat qui se termine pour Paul François, agriculteur de Bernac, en Charente, engagé depuis près de dix ans dans une bataille contre le géant américain Monsanto. Jeudi 10 septembre, la cour d’appel de Lyon lui a définitivement donné raison en concluant que la firme multinationale était responsable du préjudice qu’il a subi à la suite de l’inhalation du pesticide pour le maïs Lasso.

La cour confirme ainsi le jugement en première instance du tribunal de grande instance de Lyon, qui, en février 2012, avait reconnu « responsable » Monsanto et l’avait condamné à « indemniser entièrement » le céréalier charentais. Elle invoque à l’encontre de la multinationale « un manquement contractuel », lui reprochant « d’avoir failli à son obligation générale d’information pour n’avoir pas respecté les règles en matière d’emballage et d’étiquetage des produits ».
« Décision historique »

Paul François s’est félicité, lors d’une conférence de presse à Paris, jeudi, de cette « décision historique », ajoutant que « le pot de terre peut gagner contre le pot de fer ». « Pour la première fois, un fabricant de pesticides est condamné à indemniser un agriculteur pour l’avoir intoxiqué », a insisté son avocat, François Lafforgue. « Cette décision est le point de départ d’un grand mouvement d’indemnisations. Elle ouvre une brèche dans la responsabilité des fabricants », a-t-il ajouté, appelant à la création d’un fonds pour indemniser les victimes de pesticides.

« La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes qui mettent sur le marché ces produits doivent comprendre que dorénavant elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités vis-à-vis des pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leur seront demandés, abonde dans un communiqué Maria Pelletier, présidente de l’ONG Générations futures. C’est une étape importante pour toutes les autres victimes des pesticides qui espèrent voir enfin confirmée la responsabilité des firmes dans la survenue des maladies qui les touchent. »

(....)

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/planete/article/2 ... ywaTCQb.99

Qu'en pensez vous ?

[Nombrilist]

C'est énorme. Une entreprise peut ainsi être condamnée pour fausse information contenue dans une fiche de sécurité de ses produits. Etant donné le nombre d'erreurs que je peux voir dans ces fiches, ça va faire du grabuge.

[Nombrilist]

La justice donne raison pour la troisième fois à Paul François face à Monsanto

jeu. 11 avr. 2019 - 00:00

L’agriculteur mène un long combat judiciaire contre le géant industriel depuis son intoxication, en 2004, par un désherbant de la marque.

Paul Francois, le 6 février à la cour d’appel de Lyon. JEFF PACHOUD / AFP
C’est une troisième défaite qui sonne comme un désaveu cinglant pour la firme américaine Monsanto, filiale du groupe allemand Bayer. L’agriculteur Paul François a remporté, jeudi 11 avril à Lyon, une nouvelle bataille dans le long combat qu’il mène face au géant industriel, depuis son intoxication, en 2004, au Lasso, un désherbant commercialisé par la marque et désormais interdit.

Cette fois, la cour d’appel a indiqué avoir fondé sa décision sur la base de « la responsabilité du fait des produits défectueux », comme réclamé par la Cour de cassation. Dans son arrêt, la cour d’appel reproche à Monsanto « de ne pas avoir sur l’étiquetage et/ou l’emballage du produit apposé une mention sur la dangerosité spécifique des travaux dans les cuves et réservoirs ».

Le Lasso est interdit en France depuis 2007. Il avait été proscrit précédemment dans d’autres pays, comme le Canada, la Belgique ou la Grande-Bretagne.

Article complet sur https://www.lemonde.fr/planete/article/ ... _3244.html

On croyait que c'était fini. Et bien non, c'était toujours en jugement. Et ce n'est toujours pas terminé car maintenant il va falloir déterminer l'indemnité.

[johanono]

J'ai du mal à croire en la sincérité du plaignant. Le caractère nocif des pesticides, fongicides, désherbants, et autres produits similaires, est connu depuis longtemps. On sait qu'une exposition prolongée à ces produits peut provoquer des cancers, notamment pour les agriculteurs qui manipulent ces produits. Quand les pouvoirs publics veulent restreindre (à défaut d'interdire) l'usage de ces produits, les agriculteurs sont les premiers à protester. Et après, ils viennent se plaindre ?

Le mec me fait penser à ces fumeurs qui attaquent les vendeurs de tabac qu'ils rendent responsables de leur cancer. Et puis quoi encore ?

[Snark]

J'ai du mal à croire à la sincérité de Monsanto qui fait tout ce qui est possible pour masquer la toxicité
de ses produits et se contente d'attribuer les maladies à des erreurs d'utilisation .

[Nombrilist]

J'ai du mal à croire en la sincérité du plaignant. Le caractère nocif des pesticides, fongicides, désherbants, et autres produits similaires, est connu depuis longtemps. On sait qu'une exposition prolongée à ces produits peut provoquer des cancers, notamment pour les agriculteurs qui manipulent ces produits. Quand les pouvoirs publics veulent restreindre (à défaut d'interdire) l'usage de ces produits, les agriculteurs sont les premiers à protester. Et après, ils viennent se plaindre ?

Le mec me fait penser à ces fumeurs qui attaquent les vendeurs de tabac qu'ils rendent responsables de leur cancer. Et puis quoi encore ?

Ici, on n'est pas devant une exposition chronique, mais face à une exposition durant une fraction de seconde qui a conduit à des séquelles irréversibles. Pas étonnant que le produit ait été interdit depuis.

[Jeff Van Planet]

J'ai du mal à croire en la sincérité du plaignant. Le caractère nocif des pesticides, fongicides, désherbants, et autres produits similaires, est connu depuis longtemps. On sait qu'une exposition prolongée à ces produits peut provoquer des cancers, notamment pour les agriculteurs qui manipulent ces produits. Quand les pouvoirs publics veulent restreindre (à défaut d'interdire) l'usage de ces produits, les agriculteurs sont les premiers à protester. Et après, ils viennent se plaindre ?

Le mec me fait penser à ces fumeurs qui attaquent les vendeurs de tabac qu'ils rendent responsables de leur cancer. Et puis quoi encore ?

tu as raison quand le risque est connu est avéré, mais le tabac, comme l'amiante comme ici ces pesticides ont été utilisés en méconnaissance de cause. Ces procès concernent toujours des gens qui se sont sentis lésés non pas par le produit, mais par la méconnaissance des méfaits du produit.

Par exemple les procès du tabac ne sont pas contemporains mais datent de la fin 80 début 90 et concernaient des fumeurs des années 60 70 qui, à l'époque ignoraient tout de la nocivité du produit alors qu'à la même époque les industriels du tabac savaient. L'amiante relève du même principe et ici les produits de Monsanto c'est la même chose: une nocivité dissimulée.

[johanono]

Ça fait plus de vingt ans que je m'intéresse à la politique, et j'ai toujours entendu parler de la nocivité des pesticides pour ceux qui les manipulent. Il y avait déjà, dans les années 90, des cas de cancer chez des agriculteurs. Et le gugusse va nous faire croire qu'il ne savait pas ? Vraiment ?

[Spartiate]

En l'occurrence, Monsanto a longtemps communiqué sur la non-dangerosité de ses produits. Même si c'était juste de la com', il a fallu attendre les années 2010 pour que l'omerta soit levé, y compris dans le monde politique qui jusqu'alors ne prenait pas le problème des pesticides au sérieux. La littérature scientifique des années 90 qui alertait contre ces pesticides n'était pas assez fournie pour constituer une base de défense.

C'était pot de terre contre pot de fer. Aujourd'hui, les forces sont plus équilibrées. Il aurait tort de ne pas saisir l'opportunité.

[johanono]

Qu'il y ait ambiguïté de la part de Monsanto et des gouvernements successifs, c'est possible. Il n'en demeure pas moins que ça fait plus de vingt ans que j'entends parler de cas de cancer chez les agriculteurs ayant manipulé ces produits. Alors si un mec vient nous dire aujourd'hui qu'il ne savait pas, je ne le crois pas.

[Spartiate]

Mais il existe énormément de métiers qui travaillent avec des produits dont on connaît ou du moins dont on suspecte la dangerosité. Il était évident que les produits de Monsanto n'étaient pas à consommer dans un bol de café au petit-déjeuner mais il a fallu beaucoup de temps pour déterminer qu'ils étaient si dangereux, et que les recommandations d'usage ne suffisaient pas.