Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal T.Dg. 11/12
A Travillargues, hameau au-dessus d’Anduze sur la route de Saint-Félix-de-Pallières, les trois vaches de Claude Méjean sont dans le collimateur d’un de ses voisins. Ce dernier a assigné l’éleveur devant le tribunal de grande instance d’Alès pour trouble anormal de voisinage.
C’est le bruit des cloches des trois bovins qui est en jeu. Dans l’assignation qu’il lui a envoyée, le voisin se plaint de ne pas pouvoir dormir et d’être réveillé toutes les nuits. Au point de présenter "un état psychique d’épuisement et d’anxiété", relève l’assignation. Précisant que ses visiteurs ont même dû "s’équiper de bouchons d’oreille". Il réclame, devant le tribunal, 5 000 € pour le dommage et, si les magistrats lui donnent raison, une astreinte de 200 € par jour en cas de non-exécution de la décision.
(...)
Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Il a entièrement raison. Déjà, c'est bien qu'il n'ait pas dégommé les vaches au fusil de chasse.
Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Le bruit des cloches dérangent les néo-ruraux, il faut les comprendre, ils étaient habitués aux bruits de voiture devant leurs fenêtre, aux sirènes des pompiers, des ambulances et des policiers, aux claquements de portes et aux gargouillis des chasses d'eau dans les immeubles, c'était autrement plus reposant.
Le plus surprenant, c'est que souvent ces gens ont des chiens qui aboient sans cesse, même la nuit, mais eux ne les entendent pas.
Le plus surprenant, c'est que souvent ces gens ont des chiens qui aboient sans cesse, même la nuit, mais eux ne les entendent pas.
Comme un collier de joyaux rares dont le fil rompu laisse lentement tomber des gouttes de lumière, la vie égrène nos jours.Georges Clemenceau
Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
oui c'est comme les abrutis qui arrivent de la ville et qui veulent faire arrêter les cloches de l’église qui sonnent depuis 1 siecle!!!
faut rester en ville les bobos l'air de la campagne est trop fort pour vous; banane:
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Le défaut du capitalisme c'est qu'il répartit inégalement la richesse; la qualité du socialisme c'est qu'il répartit la misère équitablement.
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Les cloches d'église n'ont aucune utilité, de surcroit dans un pays laïc...marco a écrit :oui c'est comme les abrutis qui arrivent de la ville et qui veulent faire arrêter les cloches de l’église qui sonnent depuis 1 siecle!!!
faut rester en ville les bobos l'air de la campagne est trop fort pour vous; banane:
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
La loi garantit à chacun de pouvoir dormir tranquillement la nuit. La loi elle-même indique que c'est une question de santé publique. Par conséquent, j'estime que l'occupant est dans son droit, et j'espère qu'il aura gain de cause.
- les orteils
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Eh bien j'espère qu'il perdra. A la campagne, les cloches des vaches c'est normal, comme le chant du coq.
C'est toujours hier que commence le futur, mais la France continue de penser que tout commence demain. (Boualem SANSAL)
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
La puanteur des porcheries hors-sol bretonnes qui empoisonnent tout un village, c'est normal aussi en ce cas. Mais pourquoi a-t-on légiféré sur ces nuisances ?
Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Si tu fais la somme de toutes les choses encore en vigueur en France aujourd'hui et qui n'ont plus d'utilité, t'es pas sorti de l'auberge !Nico37 a écrit :Les cloches d'église n'ont aucune utilité, de surcroit dans un pays laïc...marco a écrit :oui c'est comme les abrutis qui arrivent de la ville et qui veulent faire arrêter les cloches de l’église qui sonnent depuis 1 siecle!!!
faut rester en ville les bobos l'air de la campagne est trop fort pour vous; banane:
Moi je trouve ça bizarre ce genre d'attaque devant la justice.Nombrilist a écrit :La loi garantit à chacun de pouvoir dormir tranquillement la nuit. La loi elle-même indique que c'est une question de santé publique. Par conséquent, j'estime que l'occupant est dans son droit, et j'espère qu'il aura gain de cause.
Faut pas abuser, je viens de la campagne à la base, et des cloches, ça fait pas non plus le bruit d'un avion!
Si le mec a ne serait-ce que des doubles vitrages à ses fenêtres, il ne devrait rien entendre du tout.
A ce compte-là, toutes les personnes vivant à moins de 10km d'Orly ou de Roissy ont le droit (jurisprudence oblige!!) d'amener les aéroports ou les compagnies aériennes devant la justice? (Pour info, le bruit d'un A380 c'est autre chose qu'une cloche hein)
Et non, évidemment, quand c'est l'Etat ou un gros organisme, on fait pas son malin, on ne bronche pas, mais quand c'est une simple personne physique bien réelle et plus faible aux yeux de la justice, là on se défoule...
Du moment qu'elles font encore le ménage toussa, où est le problème ?
Pas taper !
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- les orteils
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Non, ça peut être différent : les bretons ne respectent pas les effectifs auxquels ils ont droit, quand on normes, je n'en suis pas sûr non plus.Nombrilist a écrit :La puanteur des porcheries hors-sol bretonnes qui empoisonnent tout un village, c'est normal aussi en ce cas. Mais pourquoi a-t-on légiféré sur ces nuisances ?
C'est toujours hier que commence le futur, mais la France continue de penser que tout commence demain. (Boualem SANSAL)
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Moi je trouve ça bien qu'il s'exprime en saisissant la justice. C'est typiquement dans ce genre de cas de figure qu'on se retrouve avec un fou furieux qui tire sur tout ce qui bouge (cf le gars qui est allé dessouder ses voisins du dessous car ils ont fait du bruit une fois de trop).
"Non, ça peut être différent : les bretons ne respectent pas les effectifs auxquels ils ont droit, quand on normes, je n'en suis pas sûr non plus."
Les normes ont été instaurées bien après l'établissement des élevages. Même sans agrandir, les éleveurs ont eu obligation de se mettre aux normes. Dont la diminution des odeurs.
"Non, ça peut être différent : les bretons ne respectent pas les effectifs auxquels ils ont droit, quand on normes, je n'en suis pas sûr non plus."
Les normes ont été instaurées bien après l'établissement des élevages. Même sans agrandir, les éleveurs ont eu obligation de se mettre aux normes. Dont la diminution des odeurs.
Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Chacun a aussi le droit de gagner sa vie honorablement Nombrilist, ici on est dans un conflit de droits.
Celui qui est responsable, c'est le maire qui ne devrait pas prévoir de nouvelles habitations près des zones habituelles de pâturage, on sait bien que les bobos qui débarquent sont pénibles Après ce sera les odeurs, les mouches, les bouses...
Si le type voulait dormir tranquille, fallait aller habiter à Nantes ouest.
Tu parles des porcheries, mais ici, à moins que les vaches pâturent dans la chambre du gars, il doit pouvoir supporter le bruit. C'est d'un psy dont il a besoin
Celui qui est responsable, c'est le maire qui ne devrait pas prévoir de nouvelles habitations près des zones habituelles de pâturage, on sait bien que les bobos qui débarquent sont pénibles Après ce sera les odeurs, les mouches, les bouses...
Si le type voulait dormir tranquille, fallait aller habiter à Nantes ouest.
Tu parles des porcheries, mais ici, à moins que les vaches pâturent dans la chambre du gars, il doit pouvoir supporter le bruit. C'est d'un psy dont il a besoin
T'es vraiment kon François, fallait créer une SCI.
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Si ses visiteurs ont du s'équiper de bouchons d'oreille, c'est que les cloches sont probablement quasi sous ses fenêtres.
Mes voisins étaient là avant moi. Ils faisaient du bruit et personne ne leur disait rien. Je suis arrivé, mais comme ils étaient là avant moi, ils ont tout à fait le droit de continuer à faire du bruit ?
Mes voisins étaient là avant moi. Ils faisaient du bruit et personne ne leur disait rien. Je suis arrivé, mais comme ils étaient là avant moi, ils ont tout à fait le droit de continuer à faire du bruit ?
Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Ou qu'ils sont très kons et de mauvaise foi.
Il existe un truc formidable aussi, le double vitrage.
Pour tes voisins, ils faisaient du bruit pour te faire à bouffer ?
Il existe un truc formidable aussi, le double vitrage.
Pour tes voisins, ils faisaient du bruit pour te faire à bouffer ?
Modifié en dernier par Golgoth le 15 déc. 2012, 20:34:21, modifié 1 fois.
T'es vraiment kon François, fallait créer une SCI.
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Re: Le voisin ne supporte plus les cloches des vaches et assigne l'éleveur au tribunal
Le double vitrage ça atténue, mais ça n'arrête rien. Je parle en connaisseur.
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