Tout à fait!pierre30 » 18 Aoû 2016, 07:40:28 a écrit :L'idée de taxer l'usage du bien commun (le territoire) est intéressante. Il faudrait l'étendre à l'usage de tout ce qui est naturel (le pétrole, les poissons sauvages, ...). En sortiraient les biens produits par l'homme : l'agriculteur paye au titre de l'usage du territoire, mais pas de ce qu'il y produit. Le pêcheur paye peu ou rien au titre de l'usage qu'il fait du territoire maritime, mais il paye au titre des poissons qu'il prélève et qu'il n'a pas produits.
Rien que sur la pêche, il y tant à dire!
Dès qu'on a assimilé le fait que l'impôt a une nature dépressive, et que cette nature a, que ce soit volontaire ou non, une utilité sociale, elle même positive ou négative, alors autant faire en sorte que cette "utilité" se fasse en notre faveur.
Le taux de pêche étant bien supérieur au taux de reproduction de la vie marine, et le dépérissement des océans étant un des enjeux auxquels on devra, de grès ou de force, faire face, il y a là quelque chose à faire.
Nous laissons libre les forces du marché.Cela incite à faire un usage intensif de ce qui est utilisé. C'est bien dans le sens où il y a moins de gaspillage, mais ça peut amener à dégrader davantage le bien utilisé.
L'extraction de matières premières sera fiscalité, mais les déchets seront une source de matériaux fiscalement gratuits. Forcement, cela va encourager le secteur économique du recyclage, et c'est une bonne chose.
Certains matériaux peuvent être recyclés à l'infini (verre, métaux...), d'autre perdent en qualité après recyclage (papier, plastique..).
Libre aux industriels de produire des produits qui satisfassent les consommateurs en terme de qualité et de prix.
Effectivement, à terme, on peut inclure toute sorte de tels paramètres.Il faudrait y ajouter un paramètre : le niveau de dégradation du territoire utilisé. Une maison dégrade davantage qu'un champ cultivé. Et un champ cultivé avec pesticides dégrade davantage que si aucun pesticide n'est utilisé.
L'enjeu fiscal d'aujourd'hui: faut-il défiscaliser le travail?
L'enjeu fiscal du future: faut-il fiscaliser ce type de pollution, ou tel autre type? À quels taux?
Nous faisons partie de l'avant-garde.
Ceci dit, il faut faire la distinction entre les objectifs à long terme, et ce que nous pourrions être en mesure de faire une première année.
Pour ce qui est de l'impôt foncier organique, au début, je garderais un mode de calcul le plus simple, avec un seul paramètre: le mètre carré au sol. On pourra toujours peaufiner sur le long terme, mais la première priorité est de faire adopter le principe.
Au sujet de l'agriculture, il y a aussi énormément à dire.
Il faut d'abord clairement poser les objectifs. Ainsi, la stratégie fiscale à adopter est claire.
En terme d'agriculture, il y a deux principaux objectifs:
- Encourager la production de nourriture. À l'échelle mondiale il y a déjà des pénuries de nourriture, et la population humaine sur terre continue d'augmenter. La production de nourriture est un enjeu majeur des décennies à venir. Donc, il ne faut rien faire qui déprime ce marché.
- En même temps, il faut plutôt encourager la production non polluante de nourriture saine. Donc encourager la production bio face à l'agriculture industrielle. L'agriculture bio consomme beaucoup de main d’œuvre, donc elle bénéficiera beaucoup de la défiscalisation du travail.
D'où la stratégie fiscale:
- poursuite de la défiscalisation complète du travail.
- exemption des terrains agricoles de l'impôt foncier organique.
- fiscalisation des engrais chimiques, des pesticides, etc. commençant à un taux faible mais croissant d'année en année. lancer un signal fort au marché, encourageant les agriculteurs à se convertir, et les aider dans cette conversion.
- les acteurs de l'agriculture bio prennent soin du patrimoine naturel collectif: la terre elle même. Non seulement ils sont des bons intendants de ce patrimoine mais ils l'enrichissent pour notre bénéfice à tous et celui des générations futures. À ce titre, je crois qu'ils méritent de bénéficier d'un impôt négatif, càd recevoir une aide financière pour leurs services.
On a ainsi:
- développement du marché de l'emploi dans le bio.
- les prix des produits bios devient plus attractis pour les consommateurs finaux que nous sommes, comparés aux produits de l'agriculture industrielle.
- des agriculteurs reconnus pour leur travail essentiel pour l'humanité, et aidé fiscalement.
Encore une fois, il y a tant à dire, d'autant que l'agriculture est un enjeu majeur, donc on ne saurait trop y prendre soin.
oui.
C'est une idée à creuser.
Voir le projet de rédaction d'un projet de loi fiscale que je viens de proposer.