Suppression du juge d'instruction
Suppression du juge d'instruction
Le Président de la République l'ayant demandé, la commission Léger préconise de supprimer la fonction de juge d'instruction dans son pré-rapport.
Rappelons ce qu'est un juge d'instruction : C'est un magistrat qui ne juge pas. Il instruit les enquêtes les plus importantes (5 % des enquêtes), c'est-à-dire qu'il dirige et oriente l'enquête des policiers ou gendarmes. Il constitue donc le dossier qui servira de base au jugement à venir. Mais il prend aussi des décisions sur la situation des personnes concernées par l'enquête (liberté plus ou moins totale, détention provisoire, ...) et plus globalement sur tout ce qui peut porter atteinte à leurs libertés individuelles (perquisitions, écoutes téléphoniques, ...).
La direction qui avait été prise jusque-là pour corriger cette trop grande responsabilité reposant sur une personne était de faire prendre les décisions par 3 juges au lieu d'un. La collégialité de l'instruction, c'était l'intention d'une loi de 1985, qui n'a jamais été appliquée, puis d'une loi récente qui tirait les leçons du désastre judiciaire d'Outreau.
Mais c'est une solution plus radicale qui semble finalement choisie : La suppression de la fonction de juge d'instruction. Il resterait alors un juge de l'enquête et des libertés qui prendrait les décisions relatives à la liberté des personnes mises en cause, mais l'enquête à charge et à décharge serait confiée au parquet, donc à d'autres magistrats.
La défense bénéficierait de droits accrus : rôle plus important de l'avocat lors de la garde à vue, période qui se retrouve d'ailleurs réduite à six heures pour tous les délits passibles de moins d'un an de prison, limitation de la détention provisoire (enfin ! Ca, c'est vraiment une bonne chose)
Jusque là, tout va bien. Ca ne me pose aucun problème, cette solution ayant largement montré sa viabilité et même sa pertinence dans de grandes démocraties. Mais là où il y a un problème, c'est que le juge d'instruction est un magistrat indépendant. C'est un magistrat qu'on dit "du siège", et il ne relève pas hiérarchiquement du ministère de la Justice, donc du pouvoir politique. Et pour certaines affaires impliquant des élus, de hauts fonctionnaires ou des responsables de grandes entreprises, cette indépendance est indispensable à la conduite d'une véritable enquête à charge et à décharge.
Or, a priori rien n'est prévu pour assurer une telle indépendance aux membres du parquet qui seront chargé d'instruire des enquêtes. Ce n'est pas la première fois que cette voie est sérieusement envisagée en France. En 1987, par exemple, la commission Delmas-Marty a préconisé la suppression du juge d'instruction et son remplacement par le parquet pour conduire les enquêtes. Mais ils posaient en préalable la condition de renforcer les garanties statutaires de l'indépendance du parquet. C'est à mon avis une condition essentielle à la réalisation de cette réforme, au moins pour les affaires politico-financières.
L'avenir nous dira quelle solution est retenue. Pour l'instant, la réforme n'est pas tranchée dans les détails.
http://politique-blog.over-blog.fr/arti ... 28748.html
Le Président de la République l'ayant demandé, la commission Léger préconise de supprimer la fonction de juge d'instruction dans son pré-rapport.
Rappelons ce qu'est un juge d'instruction : C'est un magistrat qui ne juge pas. Il instruit les enquêtes les plus importantes (5 % des enquêtes), c'est-à-dire qu'il dirige et oriente l'enquête des policiers ou gendarmes. Il constitue donc le dossier qui servira de base au jugement à venir. Mais il prend aussi des décisions sur la situation des personnes concernées par l'enquête (liberté plus ou moins totale, détention provisoire, ...) et plus globalement sur tout ce qui peut porter atteinte à leurs libertés individuelles (perquisitions, écoutes téléphoniques, ...).
La direction qui avait été prise jusque-là pour corriger cette trop grande responsabilité reposant sur une personne était de faire prendre les décisions par 3 juges au lieu d'un. La collégialité de l'instruction, c'était l'intention d'une loi de 1985, qui n'a jamais été appliquée, puis d'une loi récente qui tirait les leçons du désastre judiciaire d'Outreau.
Mais c'est une solution plus radicale qui semble finalement choisie : La suppression de la fonction de juge d'instruction. Il resterait alors un juge de l'enquête et des libertés qui prendrait les décisions relatives à la liberté des personnes mises en cause, mais l'enquête à charge et à décharge serait confiée au parquet, donc à d'autres magistrats.
La défense bénéficierait de droits accrus : rôle plus important de l'avocat lors de la garde à vue, période qui se retrouve d'ailleurs réduite à six heures pour tous les délits passibles de moins d'un an de prison, limitation de la détention provisoire (enfin ! Ca, c'est vraiment une bonne chose)
Jusque là, tout va bien. Ca ne me pose aucun problème, cette solution ayant largement montré sa viabilité et même sa pertinence dans de grandes démocraties. Mais là où il y a un problème, c'est que le juge d'instruction est un magistrat indépendant. C'est un magistrat qu'on dit "du siège", et il ne relève pas hiérarchiquement du ministère de la Justice, donc du pouvoir politique. Et pour certaines affaires impliquant des élus, de hauts fonctionnaires ou des responsables de grandes entreprises, cette indépendance est indispensable à la conduite d'une véritable enquête à charge et à décharge.
Or, a priori rien n'est prévu pour assurer une telle indépendance aux membres du parquet qui seront chargé d'instruire des enquêtes. Ce n'est pas la première fois que cette voie est sérieusement envisagée en France. En 1987, par exemple, la commission Delmas-Marty a préconisé la suppression du juge d'instruction et son remplacement par le parquet pour conduire les enquêtes. Mais ils posaient en préalable la condition de renforcer les garanties statutaires de l'indépendance du parquet. C'est à mon avis une condition essentielle à la réalisation de cette réforme, au moins pour les affaires politico-financières.
L'avenir nous dira quelle solution est retenue. Pour l'instant, la réforme n'est pas tranchée dans les détails.
http://politique-blog.over-blog.fr/arti ... 28748.html
Dans une discussion, le difficile, ce n'est pas de défendre son opinion, c'est de la connaître.
André Maurois
André Maurois
Sauf que, si c'est bien le Parquet qui sera chargé de l'aspect technique de l'enquête (direction de la Police ou de la Gendarmerie), ce sera sous la tutelle directe d'un Juge de l'Instruction issu du siège ...
Que si ce dernier présume qu'il y a lieu d'appliquer au prévenu une détention préventive, il ne lui suffira pas de signer un papier : comme en Belgique, il devra déférer ce prévenu devant une chambre de 3 Juges du siège, que nous appelons ici "chambre des Mises en Accusation.
Qu'à partir du moment où le prévenu sera en préventive, il comparaîtra chaque mois avec son avocat devant une autre Chembre de 3 Juges (différents de la première) qui ré-éxaminera le dossier et l'état de l'enquête, pour décider ou non une prolongation d'un mois (Chambre du Conseil).
Que si ce dernier présume qu'il y a lieu d'appliquer au prévenu une détention préventive, il ne lui suffira pas de signer un papier : comme en Belgique, il devra déférer ce prévenu devant une chambre de 3 Juges du siège, que nous appelons ici "chambre des Mises en Accusation.
Qu'à partir du moment où le prévenu sera en préventive, il comparaîtra chaque mois avec son avocat devant une autre Chembre de 3 Juges (différents de la première) qui ré-éxaminera le dossier et l'état de l'enquête, pour décider ou non une prolongation d'un mois (Chambre du Conseil).
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort. (Pierre Dac)
Je n'ai, pour ma part, jamais trop cru à l'indépendance réelle des juges d'instruction : ce sont des fonctionnaires avec grilles indiciaires et espoir d'avancement, notés comme tout cadre A de la FP par sa hiérachie. De plus, ils sont souvent soous pression et soumis aux préjugés de leurs origines sociales...
Le seul problème des Juges d'Instruction est la masse de dossiers qu'ils doivent gérer en même temps.
Leur indépendance est bien entendu totale, et il nn'y a pas d'avancement dans la spécialité. Tout au plus peuvent-ils postuler à d'autres places, ce qui est plutôt rare. Leur évaluation est faite en interne (en Belgique par le Conseil supérieur de la Magistrature, en France, je ne sais pas).
Leur indépendance est totale, bien entendu.
Leur indépendance est bien entendu totale, et il nn'y a pas d'avancement dans la spécialité. Tout au plus peuvent-ils postuler à d'autres places, ce qui est plutôt rare. Leur évaluation est faite en interne (en Belgique par le Conseil supérieur de la Magistrature, en France, je ne sais pas).
Leur indépendance est totale, bien entendu.
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort. (Pierre Dac)
Il n'empèche qu'un proc bien motivé pourra sans aucun pb classer toute histoire qui mettrait en cause ses petits copains.
C'est une réalité ...
C'est un peu comme nommer les présidents de l'audio visuel français directement de l'élysée en nous disant que c'est pour enlever l'hypocrisie du CSA .... qui en est une autre.
Jamais la concentration des pouvoirs n'a été aussi grande, sauf sous vichy ...
Ce n'est pas une bonne chose.
Pour le juge d'instruction, il faut savoir aussi qu'obligation était faiteau proc de nommer un juge d'instruction dès lors qu'une plainte étit déposée au pénal avec constitution de partie civile de la part d'un tiers autorisé :
Syndicat de salariés
Association reconnue d'utilité publique ...
Quid de ce dispositif ? aux oubliettes ...
C'est une réalité ...
C'est un peu comme nommer les présidents de l'audio visuel français directement de l'élysée en nous disant que c'est pour enlever l'hypocrisie du CSA .... qui en est une autre.
Jamais la concentration des pouvoirs n'a été aussi grande, sauf sous vichy ...
Ce n'est pas une bonne chose.
Pour le juge d'instruction, il faut savoir aussi qu'obligation était faiteau proc de nommer un juge d'instruction dès lors qu'une plainte étit déposée au pénal avec constitution de partie civile de la part d'un tiers autorisé :
Syndicat de salariés
Association reconnue d'utilité publique ...
Quid de ce dispositif ? aux oubliettes ...
[table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0" width="100%"][tr][td colspan="2" rowspan="1"][hr][/td][/tr][tr][td colspan="2" rowspan="1"]Il n'empèche qu'un proc bien motivé pourra sans aucun pb classer toute histoire qui mettrait en cause ses petits copains.[/td][/tr][/table]
Non, pusque c''est le Juge de l'Instuction qui diligera les enquêtes.
Bien entendu, on peut toujours imaginer la "grande conspiration" où les enquêteurs font expres de ne rien trouver, couverts par le Proc, et arrivent à convaincre le Juge qu'il n'y a pas de quoi fouetter un chat.
Mais en quoi la procédure précédente modifiait-elle ce "risque" très théorique ?
Non, pusque c''est le Juge de l'Instuction qui diligera les enquêtes.
Bien entendu, on peut toujours imaginer la "grande conspiration" où les enquêteurs font expres de ne rien trouver, couverts par le Proc, et arrivent à convaincre le Juge qu'il n'y a pas de quoi fouetter un chat.
Mais en quoi la procédure précédente modifiait-elle ce "risque" très théorique ?
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort. (Pierre Dac)
Pourquoi me contredisez vous, puisque, visiblement, vous n'y connaissez rien ? Le juge d'instruction français relève d'une grille indiciaire avec une possibilité d'avancement ( catégorie et échelon ) plus ou moins rapide avec une prime modulable selon la notation. Un juge d'instruction peut bénéficier de formation et d'un congé formation... ou pas. Bénéficier d'un temps partiel... ou pas. d'un congé sans solde... ou pas. De matériel d'investissement de bureau (surtout informatique) renouvélé régulièrement, ou pas... etc...mps a écrit :Le seul problème des Juges d'Instruction est la masse de dossiers qu'ils doivent gérer en même temps.
Leur indépendance est bien entendu totale, et il n'y a pas d'avancement dans la spécialité. Tout au plus peuvent-ils postuler à d'autres places, ce qui est plutôt rare. Leur évaluation est faite en interne (en Belgique par le Conseil supérieur de la Magistrature, en France, je ne sais pas).
Quand on creuse un peu, le juge d'instruction français n'est pas si indépendant que ça !! (ce que ne signifie pas qu'il fait peut-être tout pour l'être, mais c'est un autre sujet)
- mareaction
- Messages : 453
- Enregistré le : 12 avr. 2009, 00:00:00
- Localisation : partout
Mais vous pensez qu'actuellemênt ce n'est jamais le cas ????????????mps a écrit :[table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0" width="100%"][tr][td colspan="2" rowspan="1"][hr][/td][/tr][tr][td colspan="2" rowspan="1"]Il n'empèche qu'un proc bien motivé pourra sans aucun pb classer toute histoire qui mettrait en cause ses petits copains.[/td][/tr][/table]
Non, pusque c''est le Juge de l'Instuction qui diligera les enquêtes.
Bien entendu, on peut toujours imaginer la "grande conspiration" où les enquêteurs font expres de ne rien trouver, couverts par le Proc, et arrivent à convaincre le Juge qu'il n'y a pas de quoi fouetter un chat.
Mais en quoi la procédure précédente modifiait-elle ce "risque" très théorique ?
En France, j'ai l'impression qu'on prète un pouvoir trop absolu au juge d'instruction qui bénéficierait de je-ne-sais quelle omnipotence complètement fantasmée.
Monsieur Sarkozy qui ne navigue que sur l'impression perçue et non sur la réalité des faits et en profite pour "faire tomber" un pouvoir jugé trop important par le simple quidam, alors que dans les faits, c'est bien éxagéré.
Le juge d'instruction est un simple fonctionnaire aux ordres, qui dans le cadre d'une enquète - et uniquement dans le cadre de cette enquète - est indépendant... De plus ce n'est pas lui qui décide de cette enquète, mais le procureur de la République et ne peut sortir du cadre fixé par ce même Procureur...
Il faut arréter de divaguer sur ce soit-disant pouvoir !
Monsieur Sarkozy qui ne navigue que sur l'impression perçue et non sur la réalité des faits et en profite pour "faire tomber" un pouvoir jugé trop important par le simple quidam, alors que dans les faits, c'est bien éxagéré.
Le juge d'instruction est un simple fonctionnaire aux ordres, qui dans le cadre d'une enquète - et uniquement dans le cadre de cette enquète - est indépendant... De plus ce n'est pas lui qui décide de cette enquète, mais le procureur de la République et ne peut sortir du cadre fixé par ce même Procureur...
Il faut arréter de divaguer sur ce soit-disant pouvoir !
Elle le modifie de façon simple : Lorqu'auparavant on pouvait obliger un proc à nommer un JI pour enquêter sur un dossier consécutif à une plainte avec contitution de partie civile, les justiciables avaient l'assurance d'obtenir un procès.mps a écrit : [table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0" width="100%"][tr][td colspan="2" rowspan="1"][hr][/td][/tr][tr][td colspan="2" rowspan="1"]Il n'empèche qu'un proc bien motivé pourra sans aucun pb classer toute histoire qui mettrait en cause ses petits copains.[/td][/tr][/table]
Non, pusque c''est le Juge de l'Instuction qui diligera les enquêtes.
Bien entendu, on peut toujours imaginer la "grande conspiration" où les enquêteurs font expres de ne rien trouver, couverts par le Proc, et arrivent à convaincre le Juge qu'il n'y a pas de quoi fouetter un chat.
Mais en quoi la procédure précédente modifiait-elle ce "risque" très théorique ?
Ce n'est plus le cas, puisqu'il n'y a plus de JI nommé par le proc. Celui ci pourra donc classer tout ce qu'il veut.
- Bastien Vert
- Messages : 752
- Enregistré le : 01 déc. 2008, 00:00:00
- Localisation : Toulouse
Cafouillis assertif icon_biggrinElle le modifie de façon simple : Lorqu'auparavant on pouvait obliger un proc à nommer un JI pour enquêter sur un dossier consécutif à une plainte avec contitution de partie civile, les justiciables avaient l'assurance d'obtenir un procès.
C'est le Tribunal de Grande Instance qui désigne un Juge d'Instruction s'il y a lieu, et pas le Proc, évidemment ! icon_biggrin icon_biggrin icon_biggrin
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort. (Pierre Dac)
Non, le proc peut classer avant.mps a écrit :Cafouillis assertif icon_biggrinElle le modifie de façon simple : Lorqu'auparavant on pouvait obliger un proc à nommer un JI pour enquêter sur un dossier consécutif à une plainte avec contitution de partie civile, les justiciables avaient l'assurance d'obtenir un procès.
C'est le Tribunal de Grande Instance qui désigne un Juge d'Instruction s'il y a lieu, et pas le Proc, évidemment ! icon_biggrin icon_biggrin icon_biggrin
Bien évidemment, tout le monde sait, en France, que le juge d'instruction est généralement saisi par le parquet, c'est à dire le procureur du TGI de sa propre décision ou sur la demande d'un victime d'un acte délictueux ou criminel.
La saisine du juge d'instruction n'est d'ailleurs pas obligatoire ( Flagrant délit, par exemple )
Déclarer que le TGI désigne un juge d'instruction relève de la bétise pure et simple, c'est comme si on disait que la Mairie a un pouvoir de police...
En effet, c'est le Maire qui a le pouvoir de police (et uniquement lui) dans sa Mairie et c'est le procureur (et uniquement lui ) qui a le pouvoir de saisine au TGI.
Gis, Policiticien, faites quelque chose c'est insupportable de lire à longueur de temps sur ce forum de telles bétises avec un tel aplomb !!
La saisine du juge d'instruction n'est d'ailleurs pas obligatoire ( Flagrant délit, par exemple )
Déclarer que le TGI désigne un juge d'instruction relève de la bétise pure et simple, c'est comme si on disait que la Mairie a un pouvoir de police...
En effet, c'est le Maire qui a le pouvoir de police (et uniquement lui) dans sa Mairie et c'est le procureur (et uniquement lui ) qui a le pouvoir de saisine au TGI.
Gis, Policiticien, faites quelque chose c'est insupportable de lire à longueur de temps sur ce forum de telles bétises avec un tel aplomb !!
Bonjour,
Cher anonyme ... et je m'adresse aussi à tous ,
- nous sommes sur un forum sensés échanger des idées.. selon nos connaissances respectives. Vous êtes d'accord sur ce point ?
- on ne demande pas aux personnes qui s'expriment d'être des spécialistes sur les thèmes où elles souhaitent intervenir.. J'espère que vous êtes aussi d'accord sur ce point ?
Partant de cela, et je vais bien sûr parler de respect fallait s'en douter !.. pourquoi n'êtes-vous pas plus tolérants en face de "bêtises", "d'erreurs" ? Pourquoi n'acceptez-vous mal ou pas du tout de vous remettre en question ? Etre sur(e) de soi ne sous-entend pas que l'on a forcément raison.. et même si c'est le cas parfois, le débat doit entraîner une certaine ouverture vers les autres.. peut-être source d'information et l'approche d'une autre vision.
à plus
Cher anonyme ... et je m'adresse aussi à tous ,
- nous sommes sur un forum sensés échanger des idées.. selon nos connaissances respectives. Vous êtes d'accord sur ce point ?
- on ne demande pas aux personnes qui s'expriment d'être des spécialistes sur les thèmes où elles souhaitent intervenir.. J'espère que vous êtes aussi d'accord sur ce point ?
Partant de cela, et je vais bien sûr parler de respect fallait s'en douter !.. pourquoi n'êtes-vous pas plus tolérants en face de "bêtises", "d'erreurs" ? Pourquoi n'acceptez-vous mal ou pas du tout de vous remettre en question ? Etre sur(e) de soi ne sous-entend pas que l'on a forcément raison.. et même si c'est le cas parfois, le débat doit entraîner une certaine ouverture vers les autres.. peut-être source d'information et l'approche d'une autre vision.
à plus
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