Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

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Yakiv
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Yakiv » 18 avr. 2019, 12:24:18

El Fredo a écrit :
18 avr. 2019, 09:48:20
Non. A somme égale ça coûte bien évidemment moins cher avec des dons défiscalisés qu'avec un financement à 100% étatique.
Je crois avoir vu passer que le gouvernement défiscaliserait les aides à hauteur de 75% des dons jusqu'à 1000€, ce qui n'est pas négligeable quand même...

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Yakiv
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Yakiv » 18 avr. 2019, 12:26:42

Sinon, je suis pour ma part opposé à ce que l'état engloutisse des millions d'euros pour reconstruire Notre Dame.
Il y a d'autres choses à financer en priorité selon moi.

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johanono
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par johanono » 18 avr. 2019, 12:59:13

J'ai émis une réserve par rapport au fait que certains qualifient cet incendie de "tragédie nationale". Pour moi, cet incendie n'est pas une tragédie, ni un drame. Mais cette cathédrale fait incontestablement partie de notre patrimoine national, donc ça ne me choque pas que l’État finance, au moins en partie, la reconstruction.

Si le financement se fait par du mécénat, même avec une défiscalisation partielle, ça coûtera forcément moins cher que si le financement est intégralement assumé par l’État.

Hier sur RMC, j'entendais des gens qui demandaient qu'une loi exceptionnelle soit votée pour faire en sorte que les contributions fassent l'objet d'une défiscalisation exceptionnelle à 90% (au lieu des 66% actuels). Là, je ne suis pas d'accord. Du mécénat financé à 90% par des crédits d'impôts, ce n'est plus vraiment du mécénat. Le seuil actuel de 66% est déjà très avantageux, il n'y a pas de raison d'y toucher.

Certaines collectivités locales vont également apporter une contribution exceptionnelle :

Notre-Dame-de-Paris : le million d'euros de contribution du Morbihan ne fait pas l'unanimité

Là, je peux comprendre qu'on désapprouve de telle initiative : le département du Morbihan (comme d'autres) n'est pas dans son rôle en participant à ce financement.

Papibilou
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Papibilou » 18 avr. 2019, 13:02:47

El Fredo a écrit :
18 avr. 2019, 09:48:20
Non. A somme égale ça coûte bien évidemment moins cher avec des dons défiscalisés qu'avec un financement à 100% étatique.
Évidemment. C'est ce que j'ai essayé de faire comprendre mais je nai pas su.

pierre30
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par pierre30 » 18 avr. 2019, 14:14:45

otre-Dame : "L'effort va être en grande partie supporté par l'Etat en raison de moindres rentrées fiscales"
Par Grégoire Normand | 18/04/2019, 10:18 | 1460 mots


(Crédits : Reuters)
INTERVIEW. Après le terrible incendie de Notre-Dame de Paris, les grandes fortunes du pays (Bernard Arnault, François Pinault, les héritiers L’Oréal) ont annoncé des centaines de millions d'euros de dons. La famille Pinault a d'ailleurs renoncé à la déduction fiscale de 60% sur les dons. Pour La Tribune, l'économiste et professeur à l'université Paris Dauphine - PSL, Gabrielle Fack, revient pour La Tribune sur les enjeux et les limites de la fiscalité du don en France.
Les promesses de dons pour reconstruire Notre-Dame de Paris, dévastée lundi par le feu, s'élevaient mercredi après-midi à 850 millions d'euros (*). Dans un opuscule intitulé "Biens publics, charité privée. Comment l'État peut-il réguler le charity business" et publié en 2018, les économistes Gabrielle Fack, Camille Landais et Alix Myczkowski, ont étudié les différentes formes de philanthropie dans les pays développés.

LA TRIBUNE - Emmanuel Macron a lancé un appel pour une souscription nationale afin de financer les travaux de reconstruction de Notre-Dame de Paris. Comment fonctionne la fiscalité du don pour les entreprises et les particuliers en France ?

GABRIELLE FACK - Des avantages fiscaux sont accordés pour les entreprises et les particuliers qui paient des impôts. Quand ils font des dons à des organismes reconnus d'intérêt général ou d'utilité publique, les entreprises et les particuliers peuvent déduire une partie de leurs dons de leurs impôts. La déduction standard pour les particuliers est une déduction de 66% du don. Cela signifie que si le contribuable donne 100 euros, il peut déduire 66 euros de son impôt. Cette déduction ne fonctionne donc que pour les personnes qui paient des impôts. Les entreprises peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt à hauteur de 60%, dans les limites d'un plafond de 0,5% de leur chiffre d'affaires. Pour les particuliers, la limite se situe à 20% du revenu imposable, mais il est possible d'étaler le report du don effectué une année donnée sur les cinq années suivantes, et de bénéficier ainsi de la déduction d'impôt pour des dons ponctuels d'un montant important.

Parmi les autres mécanismes incitatifs, il existe la déduction de 75% du don de l'impôt sur la fortune immobilière, dans la limite de 50.000 euros. La liste des organismes éligibles pour cette déduction est plus restreinte que celle pour les dons déclarés dans le cadre de l'impôt sur le revenu. Elle exclut par exemple les associations reconnues d'utilité publique mais elle inclut entre autres les fondations reconnues d'utilité publique. Cette disposition existait déjà dans le cadre de l'ISF et a été maintenue pour l'IFI.

La fiscalité du don est-elle incitative ?

En France, le système fiscal est extrêmement incitatif au regard des déductions qui existent dans les autres pays, où elles dépendent du taux marginal d'imposition. Cela signifie qu'une personne qui décide de faire un don peut déduire le montant du don de son revenu imposable : un ménage qui donne 100 euros aux Etats-Unis va déclarer 100 euros de moins dans sa déclaration de revenus quand il va être imposé. La réduction implicite dont il va bénéficier correspond à son taux marginal d'imposition.

Comme la France est le seul pays à avoir un taux de déduction des dons de 66% quel que soit le revenu des ménages imposables, ce qui est un taux beaucoup plus élevé que le taux marginal d'imposition supérieur de la plupart des pays, cela veut dire que la réduction en France est plus importante que dans la plupart des autres pays. En particulier, la réduction proposée via l'impôt sur le revenu est plus importante qu'aux Etats-Unis ou au Royaume-Uni. Mais c'est une réduction d'impôt et pas un crédit d'impôt. Elle ne bénéficie qu'aux personnes imposées. Il y a donc une inégalité face à cette réduction. Les ménages les plus modestes s'ils décidaient de faire un don, ne pourraient pas bénéficier de cette réduction, et les ménages les plus aisés imposables à l'IFI bénéficient d'un taux plus encore plus incitatif que le taux standard.

Dans des travaux que j'ai réalisés avec l'économiste Camille Landais, nous avions étudié l'impact des réformes de 2003 et 2005, qui ont fait augmenter le taux de déduction des dons via l'impôt sur le revenu de 50% à 66%. L'impact de ces réformes sur les dons était assez faible. Ces résultats suggèrent que ce ne serait pas forcément une bonne idée d'augmenter encore la réduction fiscale.

Les personnes qui donnent le plus sont les plus fortunées mais au regard de leurs revenus, elles ne donnent pas forcément énormément. Par rapport aux Etats-Unis, la France se caractérise par un montant de dons des ménages les plus aisés qui n'est pas extrêmement élevé. Aux Etats-Unis, les 1% des contribuables les plus riches en 2010 donnaient environ 4% de leurs revenus imposables en dons chaque année et les 1% des ménages les plus riches en France donnaient une part inférieure à 1%. Malgré des incitations fiscales importantes, les ménages les plus aisés en France donnent moins en proportion de leurs revenus que ceux des Etats-Unis.

L'ancien ministre de la Culture et auteur de la loi sur le mécénat de 2003, Jean-Jacques Aillagon, a suggéré, dès le 15 avril au soir, que "l'Etat vote rapidement une loi pour faire de Notre-Dame de Paris un trésor national, afin que les dons versés pour sa reconstruction bénéficient d'une réduction d'impôt de 90%" plafonnée à 50% du montant de l'impôt dû par l'entreprise. Comment analysez-vous cette proposition ?

Je ne vois pas l'intérêt pour la puissance publique d'augmenter la réduction à 90%. Le système fiscal est, comme nous l'avons vu, déjà très incitatif en France par rapport aux autres pays. L'augmentation précédente des incitations fiscales n'ayant pas conduit à une hausse extrêmement forte des dons, il me semble que ce ne serait pas forcément efficace d'augmenter encore les déductions, même s'il faudrait analyser précisément l'impact de ce type de réforme sur les entreprises.

Quel peut être l'impact d'une telle fiscalité sur les dépenses publiques ? D'après des estimations de la Cour des comptes, la niche fiscale sur le mécénat d'entreprise coûte plus de 900 millions d'euros par an à l'Etat.

Dans l'hypothèse d'un don à 100 euros effectué par une entreprise, cela fera 90 euros de recettes fiscales en moins si une réduction de 90% est appliquée. Par rapport à la déduction actuelle de 60%, cela fera une perte supplémentaire de recette fiscale de 30 euros. L'impact total sur les finances publiques dépendra bien sûr du montant total des dons effectués par les entreprises pour la reconstruction de Notre-Dame.

Finalement, c'est la collectivité qui va prendre en charge la reconstruction comme l'affirme le député Gilles Carrez ?

Si une grande partie de la reconstruction de Notre-Dame passe par des dons donnant droit à réduction d'impôt, on peut considérer que l'effort va en effet être en grande partie supporté par l'Etat en raison de moindres rentrées fiscales.

Comment faire pour améliorer cette fiscalité ?

En France, l'enjeu est que malgré des incitations très fortes, la philanthropie est peu développée. La législation sur les fondations et les institutions d'utilité publique est assez contraignante, ce qui peut rendre difficile la création de ce type d'organismes. Cependant, tout un travail législatif réalisé ces dernières années a permis la mise en place de structures juridiques plus souples, comme les fonds de dotation, instaurés en 2008. Ils permettent de recevoir des dons, d'avoir droit à des réductions fiscales et sont beaucoup plus faciles à créer que des fondations. Mais il est encore difficile d'évaluer l'impact de ce type de structure.

Une grande partie de l'argent donné est financé par de moindres rentrées fiscales, mais le contrôle sur l'utilisation de ces dons pourrait être amélioré. Il faudrait plus de transparence sur l'utilisation de ces fonds. L'intérêt de ce type d'incitation est l'orientation de la dépense fiscale vers des causes qui tiennent à cœur à leurs donateurs. Néanmoins, comme ce sont surtout les ménages aisés qui utilisent ces déductions fiscales, ils vont pouvoir orienter, contrairement aux ménages les plus modestes, la dépense fiscale en faveur des causes qui les intéressent. Cela pose des questions sur le plan démocratique.

Le désengagement de l'Etat dans l'entretien du patrimoine peut-il être compensé par ces mécanismes d'incitation fiscale ?

L'idée de développer la philanthropie pour compenser des subventions directes présente certaines limites. Les gens ne sont pas forcément sensibles à ces incitations. Ces mécanismes n'entraînent pas une multiplication des dons et cela reste coûteux pour l'Etat.

Papibilou
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Papibilou » 18 avr. 2019, 15:38:20

Les dons aux organisations type restos du cœur sont effectivement coûteuses pour l'état, car rien ne laisse penser qu'en l'absence de ces organisations, leurs actions seraient effectuées par l'état.
En revanche,, pour des raisons légales (l'état a à sa charge l'entretien des églises construites avant 1905), pour des raisons de politique touristique (Notre-Dame est le monument le plus visité de France), pour des raisons historiques et culturelles, l'état est tenu de reconstruire cette cathédrale. Donc, soit il en paye l'intégralité soit les dons viennent diminuer la facture globale.

Donc, dire que le régime fiscal des dons coûte de l'argent à l'état n'est exact que dans la mesure ou l'état n'interviendrait pas lui même.

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Snark
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Snark » 18 avr. 2019, 15:42:26

Relativisons . Le ministère de la défenses paie 154 millions par an de loyer pour le balargone construit par Bouygues .

https://www.nouvelobs.com/societe/20151 ... caise.html

Deux mis en examen pour corruption à l'occasion de ce chantier vont bientôt passer en correctionnelle .

https://www.batiactu.com/edito/-pentago ... -38215.php

Le budget de rénovation de Notre dame était de 40 millions ( 10 pour la fléche et 30 pour le reste) .

https://www.la-croix.com/Religion/Catho ... 1200848163
Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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Cheshire cat
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Cheshire cat » 18 avr. 2019, 17:06:33

Spartiate a écrit :
17 avr. 2019, 18:29:24
Oui. Personnellement, je ne suis pas favorable à cette défiscalisation massive, quitte à réduire le montant des dons. Elle ne me paraît pas saine pour l'économie, comme pour les finances publiques, et ça permettrait de reconnaître les dons sincères et sans arrière-pensées de ceux qui ne le sont pas.

Là, on a l'impression que la famille Pinault a envoyé son conseiller patrimonial Jean-Jacques Aillagon prendre la température pour gratter quelques millions d'euros au fisc français. Vu le tollé, forcément elle recule. Mais tout ça participe à un très malsain mélange des genres.
Les gens sont prêts à tout pour payer moins d'impôts, même à avoir moins d'argent.
On l'a vu avec la suppression de l'ISF, les riches gagnent plus et donnent moins car il n'y a plus de niche fiscale.
“On commence par se tromper soi-même ; et ensuite on trompe les autres. ”
Oscar Wilde

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Snark
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Snark » 18 avr. 2019, 19:21:18

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Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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asterix
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par asterix » 18 avr. 2019, 19:26:40

Faudrait surtout qu'un don reste un don.
Après, pour des associations d'utilité publique, je comprends que l'état défiscalise une partie du don, qui se transforme du coup en impôt orienté.
Mais concernant un évènement comme celui ci.. va t on défiscaliser Disney, et tous les dons venu de l'étranger? Non bien sur. Alors un seul poids et une seule mesure: il faut du don à 100%, car nous sommes dans une réaction d'affect à un symbole de nos racines culturelles et cultuelles.
Vos mains ont un cerveau: ne les mettez pas dans vos poches

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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Papibilou » 21 avr. 2019, 09:09:00

Snark a écrit :
18 avr. 2019, 19:21:18
Image
Si les misérables sont les gilets jaunes qui ont crié aux forces de l'ordre : " suicidez vous", ....

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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par Jeff Van Planet » 21 avr. 2019, 10:25:32

:rofl:
Le grand problème de notre système démocratique c'est qu'il permet de faire démocratiquement des choses non démocratiques.
J.Saramago

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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par johanono » 21 avr. 2019, 13:48:42

asterix a écrit :
18 avr. 2019, 19:26:40
Faudrait surtout qu'un don reste un don.
Après, pour des associations d'utilité publique, je comprends que l'état défiscalise une partie du don, qui se transforme du coup en impôt orienté.
Mais concernant un évènement comme celui ci.. va t on défiscaliser Disney, et tous les dons venu de l'étranger? Non bien sur. Alors un seul poids et une seule mesure: il faut du don à 100%, car nous sommes dans une réaction d'affect à un symbole de nos racines culturelles et cultuelles.
J'ai un jugement plus nuancé. Ce bâtiment est un emblème de notre patrimoine et de notre histoire. Donc ça ne me choquerait pas si l'Etat décidait de financer (en tout ou partie) les travaux de reconstruction. Mais évidemment, s'il se peut que les travaux soient financés par de généreux donateurs, alors il ne faut pas se gêner : l'argent donné par les mécènes, c'est de l'argent en moins apporté par l'Etat.

A part ça, on apprend que Macron a tenté de faire venir le pape à Paris : http://www.lefigaro.fr/flash-actu/franc ... u-20190418.

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asterix
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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par asterix » 21 avr. 2019, 16:40:57

johanono a écrit :
21 avr. 2019, 13:48:42


A part ça, on apprend que Macron a tenté de faire venir le pape à Paris
:D
Vos mains ont un cerveau: ne les mettez pas dans vos poches

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Re: Important incendie à la cathédrale Notre-Dame de Paris

Message non lu par asterix » 21 avr. 2019, 16:52:31

Papibilou a écrit :
21 avr. 2019, 09:09:00
Snark a écrit :
18 avr. 2019, 19:21:18
Image
Si les misérables sont les gilets jaunes qui ont crié aux forces de l'ordre : " suicidez vous", ....
C'est bien ça.
En France, nous avons fait de la "misère" une institution, précisément parce que nous avons institutionalisé le don sans contrepartie. Cela s'appelle le "droit à".

Tu donnes aux pauvres et aux nécessiteux, par humanisme et par compassion, aussi pour tranquilliser ta conscience, parce que le spectacle est dérangeant. Mais demain, il faudra encore donner, parce que ton don d'hier est digéré. Et après demain encore et encore...
Mais quand tu donnes à la reconstruction du patrimoine, tu crées la condition de ne pas redonner demain pour la même chose. Parce que tu crée du travail qui soulage cette "misère", tu crée un appel d'air à la formation dans des métiers perdus, et comme c'est un travail durable, tu ne repaies pas deux fois!
Vos mains ont un cerveau: ne les mettez pas dans vos poches

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